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Résultats de la recherche

1

Fascicule à la mémoire de Jacques Bounin (1908 - 1977)

Date

15 janvier 1988

Cote

1W706

2

Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité

Date

1975

Cote

1W914

3

Bureau Municipal : compte-rendus de réunions

Date

1991

Cote

1W316

4

Bureau Municipal 2000

Date

Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

Cote

6W944

5

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694

6

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

7

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596

8

Commission d'urbanisme

Date

2013

Cote

8W148

9

Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation

Date

1972

Cote

1W915

10

Courrier M. Caïa, Adjoint aux Ressources Humaines : interne, élus, Préfecture

Date

1990

Cote

2W673

11

Conseil Municipal informel : Dossiers préparatoires

Date

24/10/1998, 07/12/1998, 27/02/1999, 04/10/1999, 24/06/2000, 26/10/2000

Cote

6W922

12

Conseil Municipal d'Enfants : Comité de pilotage, compte-rendu de réunions, rallye pédestre, plaquette d'infos

Date

1990-1992

Cote

4W748

13

Bureau municipal : Comptes rendus

Date

1994

Cote

2W385

14

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation

Date

1980

Cote

2W380

15

Séance du Conseil Municipal

Date

20 février 1953

Cote

1W297

16

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

jeudi 25 mai 2000

Cote

6W914 -6W915

17

Compte-rendu du séminaire des cadres à Uzès

Date

jeudi 28 janvier 1999

Cote

5W754

18

Notes de service Services Techniques

Date

1991

Cote

2W600

19

Sceaux des services municipaux de la Ville d'Alès : 37 tampons

Date

Supprimés en 1998

Cote

3W837

20

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29

21

Réalisations municipales : travaux, gestion

Date

1953 - 1972

Cote

1W732

22

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

vendredi 19 décembre 1997

Cote

6W896

23

Conseil Municipal : Compte-rendu et dossiers de Marie-Christine Peyric

Date

25-01-1996 au 18-12-1996

Cote

4W653

24

Demandes de subventions M. Jean-Claude Bernard, Conseiller Municipal

Date

1989 - 1990

Cote

3W165

25

Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

jeudi 07 décembre 1995

Cote

5W612

26

Séminaire des élus : Dossier financier

Date

samedi 25 janvier 2003

Cote

6W823

27

Séminaire des cadres 29 et 30/04/2002

Date

-

Cote

4W971

28

Notes de service Services Techniques

Date

1985 - 1986

Cote

1W788

29

Séance du Conseil Municipal

Date

23 février 1951

Cote

2W296

30

Compte-rendu des commissions. Plaquette Conseil Municipal des Enfants de la ville d'Alès. Petit papier alésien, le journal des enfants

Date

2002-2003

Cote

6W145

31

Courrier reçu par l'Adjoint aux Ressources Humaines des élus, du Secrétariat Général, de l'attaché au personnel et courrier arrivé ordinaire

Date

1989

Cote

3W196

32

Bureau Municipal : Procès verbaux des réunions

Date

1989

Cote

2W504

33

Dossiers présentés en Bureau Municipal

Date

4 Février - 9 septembre 1987

Cote

2W390

34

Courrier "arrivée" M. Muller

Date

1988-1989

Cote

3W236

35

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294

36

Jumelage avec Santa Coloma de Gramenet : réunions, visite de la délégation catalane (29 juin - 1er juillet 1990)

Date

1989-1990

Cote

3W755

37

Réunions de la Direction Générale 1996 : Dossiers administratifs complets

Date

Janvier-Juillet, Septembre-Décembre 1996

Cote

6W855

38

Liste actualisée des membres du Conseil Municipal 2006

Date

mardi 03 octobre 2006

Cote

6W84

39

Séminaire des élus : Dossier financier

Date

samedi 12 mars 2005

Cote

6W823

40

10e anniversaire de la municipalité d'Union Démocratique (1975) : Spectacles

Date

1974 - 1975

Cote

2W224