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552 résultats

Résultats de la recherche

1

Assistance médicale gratuite. Avis défavorable

Date

07/02/2014

Cote

I D 77

2

Le projet de loi d'orientation relatif au renforcement de la cohésion sociale répond-il aux attentes des associations caritatives et humanitaires ?

Date

1996-1997

Cote

TH 139

3

Les jeunes du bassin d'Alès en grande difficulté

Date

1995-1996

Cote

TH 138

4

Secours renouvelables accordés

Date

22/12/1945

Cote

I D 80

5

Secours enfants Vidal. Accordé

Date

22/12/1945

Cote

I D 80

6

Assistance aux femmes en couches

Date

12/10/1945

Cote

I D 80

7

Assistance médicale gratuite. Avis favorable.

Date

12/10/1945

Cote

I D 80

8

A.V.J.J défavorable. Augmentation. Hospitalisation

Date

12/10/1945

Cote

I D 80

9

Assistance médicale gratuite. Assistance vieillards infirmes et incurables

Date

12/10/1945

Cote

I D 80

10

Assistance à la famille

Date

12/10/1945

Cote

I D 80

11

Appareil orthopédique. Avis favorable à la demande de Mme Blanc

Date

12/10/1945

Cote

I D 80

12

AA. J.J. Avis favorable. Changement du mode d'assistance

Date

12/10/1945

Cote

I D 80

13

Demande de Laudun. Frais de transport. Prise en charge

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis

14

Majoration de l'allocation d'assistance aux vieillards infirmes et incurables

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis

15

Assistance aux vieillards. Demande de secours

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis

16

Demande de secours renouvelable veuve Limousin

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis

17

Demande pour assistance aux incurables

Date

22/03/1945

Cote

I D 79 bis

18

Demande orphelinat de la Miséricorde, de la Présentation et de St Joseph. Prix de la journée des orphelins

Date

22/03/1945

Cote

I D 79 bis

19

Assistance médicale gratuite

Date

22/03/1945

Cote

I D 79 bis

20

Demande A.M.G. (assistance médicale gratuite)

Date

16/01/1945

Cote

I D 79 bis