552 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistance médicale gratuite. Avis défavorable

    Date

    07/02/2014

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Assistance médicale gratuite. Avis défavorable
  2. Résultat n°2

    Le projet de loi d'orientation relatif au renforcement de la cohésion sociale répond-il aux attentes des associations caritatives et humanitaires ?

    Date

    1996-1997

    Cote

    TH 139

    • Contexte : Thèses
    • Le projet de loi d'orientation relatif au renforcement...
  3. Résultat n°3

    Les jeunes du bassin d'Alès en grande difficulté

    Date

    1995-1996

    Cote

    TH 138

    • Contexte : Thèses
    • Les jeunes du bassin d'Alès en grande difficulté
  4. Résultat n°4

    Secours renouvelables accordés

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Secours renouvelables accordés
  5. Résultat n°5

    Secours enfants Vidal. Accordé

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Secours enfants Vidal. Accordé
  6. Résultat n°6

    Assistance aux femmes en couches

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Assistance aux femmes en couches
  7. Résultat n°7

    Assistance médicale gratuite. Avis favorable.

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Assistance médicale gratuite. Avis favorable.
  8. Résultat n°8

    A.V.J.J défavorable. Augmentation. Hospitalisation

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • A.V.J.J défavorable. Augmentation. Hospitalisation
  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite. Assistance vieillards infirmes et incurables

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Assistance médicale gratuite. Assistance vieillards...
  10. Résultat n°10

    Assistance à la famille

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Assistance à la famille
  11. Résultat n°11

    Appareil orthopédique. Avis favorable à la demande de Mme Blanc

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Appareil orthopédique. Avis favorable à la demande...
  12. Résultat n°12

    AA. J.J. Avis favorable. Changement du mode d'assistance

    Date

    12/10/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • AA. J.J. Avis favorable. Changement du mode d'assistance
  13. Résultat n°13

    Demande de Laudun. Frais de transport. Prise en charge

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de Laudun. Frais de transport. Prise en charge
  14. Résultat n°14

    Majoration de l'allocation d'assistance aux vieillards infirmes et incurables

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Majoration de l'allocation d'assistance aux vieillards...
  15. Résultat n°15

    Assistance aux vieillards. Demande de secours

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Assistance aux vieillards. Demande de secours
  16. Résultat n°16

    Demande de secours renouvelable veuve Limousin

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de secours renouvelable veuve Limousin
  17. Résultat n°17

    Demande pour assistance aux incurables

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande pour assistance aux incurables
  18. Résultat n°18

    Demande orphelinat de la Miséricorde, de la Présentation et de St Joseph. Prix de la journée des orphelins

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande orphelinat de la Miséricorde, de la Présentation...
  19. Résultat n°19

    Assistance médicale gratuite

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Assistance médicale gratuite
  20. Résultat n°20

    Demande A.M.G. (assistance médicale gratuite)

    Date

    16/01/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande A.M.G. (assistance médicale gratuite)