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  1. Résultat n°1

    Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac

    Date

    1969

    Cote

    2W510

    • Contexte : Index W
    • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des zones industrielles (Z.I.) : Bruèges, Croupillac, Clavières, Mazac (plaquette)

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W506

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des zones industrielles (Z.I.) : Bruèges,...
  3. Résultat n°3

    Zones industrielles

    Date

    1968

    Cote

    3W859

    • Contexte : Index W
    • Zones industrielles

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  4. Résultat n°4

    Aménagement de terrains à usage industriel, zone industrielle (Z.I.) de Croupillac (Zone AM et ZI 2): voirie complémentaire : avenue Vincent d'Indy, voie A, voie B : plans

    Date

    10 juin 1970

    Cote

    2W565

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de terrains à usage industriel, zone industrielle...
  5. Résultat n°5

    Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.) - Protocole d'accord Z.A. Sud

    Date

    1997-2001

    Cote

    6W707

    • Contexte : Index W
    • Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.)...