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Résultat n°1

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac

Date

1969

Cote

2W510

Résultat n°2

Inventaire des zones industrielles (Z.I.) : Bruèges, Croupillac, Clavières, Mazac (plaquette)

Date

1968 - 1973

Cote

2W506

Résultat n°3

Zones industrielles

Date

1968

Cote

3W859

Résultat n°4

Aménagement de terrains à usage industriel, zone industrielle (Z.I.) de Croupillac (Zone AM et ZI 2): voirie complémentaire : avenue Vincent d'Indy, voie A, voie B : plans

Date

10 juin 1970

Cote

2W565

Résultat n°5

Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.) - Protocole d'accord Z.A. Sud

Date

1997-2001

Cote

6W707