Zone industrielle - Recherche

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1
Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac

Date

1969

Cote

2W510
- Contexte : Index W
- Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
2
Inventaire des zones industrielles (Z.I.) : Bruèges, Croupillac, Clavières, Mazac (plaquette)

Date

1968 - 1973

Cote

2W506
- Contexte : Index W
- Inventaire des zones industrielles (Z.I.) : Bruèges,...
3
Zones industrielles

Date

1968

Cote

3W859
- Contexte : Index W
- Zones industrielles
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Aménagement de terrains à usage industriel, zone industrielle (Z.I.) de Croupillac (Zone AM et ZI 2): voirie complémentaire : avenue Vincent d'Indy, voie A, voie B : plans

Date

10 juin 1970

Cote

2W565
- Contexte : Index W
- Aménagement de terrains à usage industriel, zone industrielle...
5
Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.) - Protocole d'accord Z.A. Sud

Date

1997-2001

Cote

6W707
- Contexte : Index W
- Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.)...

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