Subventions - Recherche

1
Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé

Date

1954 - 1960

Cote

1W433 Bis
- Contexte : Index W
- Programme d'emploi des subventions attribuées dans...
2
Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.
3
Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)

Date

1979 - 1981

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement...
4
Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès

Date

1989-1990

Cote

5W237
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour le festival...
5
Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente

Date

1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
6
Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye

Date

1979

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire...
7
Demande et attribution de subvention D.S.Q.

Date

1987-1990

Cote

5W237
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention D.S.Q.
8
Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

Date

2004

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)
9
Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)

Date

1975 - 1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Travaux de réparation des...
10
Subventions encaissées : Aménagement salle physique au C.E.S. Racine

Date

1980

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Aménagement salle physique...
11
Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement de 2 appartements au 1er étage et de 2 classes maternelles annexes : demande de subvention

Date

1959 - 1961

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement...
12
PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia

Date

1995-1999

Cote

4W646
- Contexte : Index W
- PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia
13
Construction du pont de Brouzen : demande de subvention

Date

1959 - 1960

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Construction du pont de Brouzen : demande de subvention
14
Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot

Date

1975 - 1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
15
Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil de Clavières

Date

1979

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil...
16
Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers au C.E.S. Racine

Date

1980 - 1982

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers...
17
Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention

Date

1960

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Aménagement des lotissements défectueux : demande de...
18
Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage écoles Joliot Curie, la Pierre Plantée

Date

1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage...
19
Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention

Date

1962 - 1965

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel"...
20
Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est (2e tranche)

Date

1979 - 1981

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est...
21
Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire Tamaris-Bouzac II

Date

1972 - 1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Construction du groupe scolaire...
22
Subventions encaissées : Acquisition de matériel sportif

Date

1978

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Acquisition de matériel sportif
23
Subventions encaissées : Suppression habitat insalubre Z.A.C. Vauban

Date

1975 - 1979

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Suppression habitat insalubre...
24
Subventions associations : Associations sportives, subventions exceptionnelles, Budget Primitif et Supplémentaire 1987

Date

1986-1987

Cote

5W87
- Contexte : Index W
- Subventions associations : Associations sportives,...
25
Subventions encaissées : Réparation fissures pignon nord C.E.S. Diderot

Date

1980

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Réparation fissures pignon...
26
Demande et attribution de subvention pour la P.A.I.O. - Point relais CARIF

Date

1989-1990

Cote

5W237
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour la P.A.I.O....
27
Route départementale de Cauvel : remboursement des travaux : demande de subvention

Date

1962

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Route départementale de Cauvel : remboursement des...
28
Programme de remise en état des places et rues : demande de subvention des fonds d'investissement routier : tranche urbaine

Date

1957

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Programme de remise en état des places et rues : demande...
29
Subventions encaissées : Aménagement de la salle des mariages

Date

1980

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Aménagement de la salle des...
30
Dégâts causés aux ouvrages publics par les pluies torrentielles des 5 et 6 novembre 1963

Date

1964

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Dégâts causés aux ouvrages publics par les pluies torrentielles...
31
Demande et attribution de subvention pour une salle socio-culturelle à la Bibliothèque

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour une salle...
32
Subventions sportives

Date

1987-1989

Cote

5W91
- Contexte : Index W
- Subventions sportives
33
Subventions soldées en 1983 : Création d'un centre d'action médico-social précoce de Cauvel

Date

1982 - 1983

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Création d'un centre...
34
Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation (programme 1981)

Date

1982

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation...
35
Subventions soldées en 1983 : Aménagement de la place de l'Hôtel de Ville

Date

1982 - 1983

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Aménagement de la place...
36
Subventions encaissées : Réfection de canalisations de chauffage au C.E.S. Daudet

Date

1980

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Réfection de canalisations...
37
Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières (bilans d'activité 1999-2000) ; C.E.V.A.A. 000 : comité d'animation missionnaire d'Alès (église protestante) ; Afrique solidarité (2001-2004) ; Comité d'Alès Biba (réunion du 15/01/2005)

Date

1999-2005

Cote

6W980
- Contexte : Index W
- Dossiers de demandes de subventions : Amis Sans Frontières...
38
Subventions soldées en 1981 : Travaux de conformité des installations électriques du C.E.S. Diderot (2e tranche)

Date

1981

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1981 : Travaux de conformité...
39
Subventions encaissées : Réfections des peintures aux C.E.S. Jean Moulin et Diderot

Date

1977 - 1978

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Réfections des peintures aux...
40
Demande et attribution de subvention pour une étude diagnostic

Date

1989

Cote

5W237
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour une étude...
41
Subventions soldées en 1982 : Acquisition de matériel éducatif pour les centres aérés

Date

1979 - 1980

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Acquisition de matériel...
42
Subventions soldées en 1981 : Construction d'une piscine au centre aéré de Malataverne

Date

1980 - 1981

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1981 : Construction d'une piscine...
43
Subventions au Conseil Régional : A.P.S.

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Subventions au Conseil Régional : A.P.S.
44
Subventions soldées en 1983 : Grosses réparations cité Saint-Félix à Tamaris (2e tranche)

Date

1982 - 1984

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Grosses réparations cité...
45
Subventions soldées en 1983 : Extension du foyer club pour personnes âgées de l'Abbaye

Date

1980 - 1983

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Extension du foyer club...
46
Subventions soldées en 1981 : Acquisition d'un bibliobus

Date

1981

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1981 : Acquisition d'un bibliobus
47
Subventions soldées en 1982 : Mise en conformité de l'installation électrique des écoles maternelles et installation d'un éclairage de sécurité à l'école du Panséra

Date

1981 - 1982

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Mise en conformité de...
48
Subventions soldées en 1983 : Acquisition matériel et mobilier pour le foyer de personnes âgées de l'Abbaye

Date

1981 - 1983

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Acquisition matériel...
49
Demande et attribution de subvention pour le Musée P.A.B. et le Musée du Colombier

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour le Musée...
50
Subventions soldées en 1983 : Fonds de soutien voirie communale : élargissement du chemin de Bruèges

Date

1980 - 1983

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Fonds de soutien voirie...
51
Subventions encaissées : Maison du combattant, rue du Docteur Serre

Date

1976 - 1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Maison du combattant, rue...
52
Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation (programme 1981)

Date

1981 - 1982

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Aménagement plan de circulation...
53
Subventions encaissées : Aménagement d'un jardin public au Colombier

Date

1975 - 1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Aménagement d'un jardin public...
54
Subventions encaissées : Acquisition matériel audio-visuel pour le centre culturel

Date

1980

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Acquisition matériel audio-visuel...
55
Subventions soldées en 1982 : Installation d'une pompe à chaleur à la piscine Paul Vaillant-Couturier

Date

1981 - 1982

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Installation d'une pompe...
56
Subventions encaissées : Construction du Pont Lénine

Date

1979

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Construction du Pont Lénine
57
Subventions encaissées : Réparations dégâts dus aux inondations du 23/10/1977

Date

1978

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Réparations dégâts dus aux...
58
Demande et attribution de subvention pour les centres de vacances

Date

1989-1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour les centres...
59
Demande et attribution de subvention pour les collèges

Date

1990

Cote

5W238
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour les collèges
60
Subventions aux associations

Date

1989-1991

Cote

5W121
- Contexte : Index W
- Subventions aux associations
61
Subventions soldées en 1983 : Aménagement plan de circulation (programme 1982)

Date

1982

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Aménagement plan de circulation...
62
Chemins ruraux : programme de travaux et d'entretien : demande de subvention

Date

1956 - 1957

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux : programme de travaux et d'entretien...
63
Subventions encaissées : Réfections de cloisons au C.E.S. Diderot

Date

1976 - 1978

Cote

1W153
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Réfections de cloisons au...
64
Subventions encaissées : Aménagement plan de circulation (programmes 77-78)

Date

1978 - 1979

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Aménagement plan de circulation...
65
Subventions soldées en 1983 : Travaux au groupe scolaire Paul Langevin

Date

1983

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Travaux au groupe scolaire...
66
Subventions soldées en 1981 : Aménagement d'un camping municipal

Date

1980

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1981 : Aménagement d'un camping...
67
Subventions soldées en 1983 : Liaison chemin de Berenguery – Impasse de l'Ardoise

Date

1981 - 1982

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Liaison chemin de Berenguery...
68
Subventions encaissées : Prime à la construction de la caserne des sapeurs-pompiers

Date

1968

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Prime à la construction de...
69
Subventions soldées en 1981 : Construction de locaux sociaux du Rieu

Date

1979 - 1980

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1981 : Construction de locaux...
70
Subventions soldées en 1982 : Construction d'un seuil submersible sur le Gardon

Date

1981-1982

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Construction d'un seuil...
71
Subventions soldées en 1982 : Restauration cathédrale Saint-Jean (paratonnerre, évacuation des eaux pluviales)

Date

1980 - 1982

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Restauration cathédrale...
72
Subventions soldées en 1983 : Réparation de la chaufferie C.E.S. Alphonse Daudet

Date

1982 - 1983

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Réparation de la chaufferie...
73
Demande et attribution de subvention pour le foyer de l'Abbaye

Date

1989

Cote

5W237
- Contexte : Index W
- Demande et attribution de subvention pour le foyer...
74
Subventions Etat, Région, département, divers

Date

2001

Cote

5W756 - 5W757
- Contexte : Index W
- Subventions Etat, Région, département, divers
75
Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement de terrains en vue de la construction de logements : demande de subvention

Date

1955 - 1957

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Zone d'habitation de Clavières : acquisition et aménagement...
76
Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot, remplacement accumulateur C.E.S. Racine

Date

1978 - 1979

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S....
77
Liste des subventions demandées au Conseil Régional

Date

1989

Cote

5W237
- Contexte : Index W
- Liste des subventions demandées au Conseil Régional
78
Subventions soldées en 1983 : Travaux d'assainissement (programme 1981)

Date

1981-1982

Cote

1W156
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1983 : Travaux d'assainissement...
79
Subventions soldées en 1982 : Aménagement espaces verts, rue des Orangers

Date

1982

Cote

1W155
- Contexte : Index W
- Subventions soldées en 1982 : Aménagement espaces verts,...
80
Subventions encaissées : Aménagement de bennes pour la récupération du verre

Date

1977 - 1978

Cote

1W154
- Contexte : Index W
- Subventions encaissées : Aménagement de bennes pour...

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Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour l'O.P.A.H.

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye

Date

Cote

Contexte : Index W

Demande et attribution de subvention D.S.Q.

Date

Cote

Contexte : Index W

Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Aménagement salle physique au C.E.S. Racine

Date

Cote

Contexte : Index W

Ancienne école de Clavières : projet d'aménagement de 2 appartements au 1er étage et de 2 classes maternelles annexes : demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

PACT urbain : Dossier général + Projet Action Commédia

Date

Cote

Contexte : Index W

Construction du pont de Brouzen : demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Travaux de sécurité au C.E.S. Diderot

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Agrandissement du centre d'accueil de Clavières

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions soldées en 1983 : Aménagement de 2 ateliers au C.E.S. Racine

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement des lotissements défectueux : demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions encaissées : Amélioration de l'éclairage écoles Joliot Curie, la Pierre Plantée

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions soldées en 1981 : Construction Rocade Est (2e tranche)

Date

Cote