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1

Mobilier urbain : Publicitor : Convention du 14/09/1978 ; Decaux : Convention du 05/09/1979 et du 17/03/1986. P.V. de constat d'installation

Date

1974-1994

Cote

3W841

2

Marchés 1982 : Signalisation lumineuse. Dossier d'exécution : SILETRA, SILEC

Date

1982-1985

Cote

5W460

3

Mobilier urbain Decaux : Convention du 24/01/1995 (abri-bus), renégociation des contrats,rupture contrat journaux électroniques

Date

1995-1997

Cote

3W840

4

Plan de circulation : programme 1977. Projet d'exécution. Marché génie Civil, signalisation verticale, signalisation horizontale

Date

1977

Cote

2W769

5

Implantation des panneaux tourisme Ville d'Alès. Affiches touristiques

Date

1970, [s.d.]

Cote

2W505

6

Procès-verbal de déplacement de 2 abribus Decaux

Date

21-11-1990

Cote

4W52

7

Mobilier urbain : Publi Provence (abri-bus) : Convention

Date

2 mai 1967

Cote

3W840

8

Mobilier urbain : Vélo self : Convention

Date

1er décembre 1978

Cote

3W840

9

Mobilier urbain : SICOM. Convention du 2 juin 1993 et non renouvellement

Date

1990-1997

Cote

3W842

10

Installation de feux sous le tunnel de Tamaris Parc des boulets en camions par les H.B.C.

Date

1967

Cote

4W310

11

Mobilier urbain : Société Avenir, Sirocco : Convention du 17/12/1996 et du 04/04/1997

Date

1987-1997

Cote

3W841

12

Avenant à la convention SIROCCO - UPA. Délibération

Date

18-03-1994

Cote

4W52

13

Programme 1978 : Génie Civil, signalisation verticale, signalisation horizontale

Date

1978

Cote

2W770

14

Modification de la règlementation sur la publicité

Date

1990-1994

Cote

3W866

15

Signalisation routière : appels d'offres pour fourniture de panneaux

Date

1967

Cote

2W544

16

Mobilier urbain :Compagnie Française des Publicités Officielles (plans cadran), Publi gestion,dénonciation Publi créations,UPA

Date

1949-1988

Cote

3W840

17

Marchés 1984 : Signalisation lumineuse : SILEC, SILETRA

Date

1984-1985

Cote

5W466

18

Mobilier urbain : SARL Gargini et Reynard : Convention

Date

Avril 1984

Cote

3W840

19

Mobilier urbain : National 2000 : Convention

Date

5 février 1982

Cote

3W840

20

Chambre des Métiers : 7èmes rencontres sur le thème " Entrées des villes et entrées des villages "

Date

vendredi 14 mars 1997

Cote

3W866