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1

Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction
Cote
2W753
 Date
1963 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office...
2

Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles municipaux et d'immeubles acquis par la Ville
Cote
2W754
 Date
1957 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office...