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Résultat n°1

Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction

Date

1963 - 1965

Cote

2W753

Résultat n°2

Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles municipaux et d'immeubles acquis par la Ville

Date

1957 - 1963

Cote

2W754