• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réintégration de M. Lanot

    Date

    30/08/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Réintégration de M. Lanot
  2. Résultat n°2

    Réintégration Boyer Léon

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Réintégration Boyer Léon
  3. Résultat n°3

    Commission administrative. réintégration du personnel municipal révoqué

    Date

    30/08/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Commission administrative. réintégration du personnel...
  4. Résultat n°4

    Réintégration Ferrier Fernand

    Date

    15/11/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Réintégration Ferrier Fernand
  5. Résultat n°5

    Réintégration Brun Edmond

    Date

    08/12/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Réintégration Brun Edmond
  6. Résultat n°6

    Demande réintégration Bezombes et Pantel. Accordée

    Date

    21/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande réintégration Bezombes et Pantel. Accordée
  7. Résultat n°7

    Réintégration employés municipaux : Bertrand louis, Lesieur Pierre, Lorini Guido etSolignac Louis

    Date

    21/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Réintégration employés municipaux : Bertrand louis,...
  8. Résultat n°8

    Demande de réintégration blanc Léonce

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de réintégration blanc Léonce
  9. Résultat n°9

    Demande de M. Crouzet. Accordée

    Date

    21/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande de M. Crouzet. Accordée
  10. Résultat n°10

    Reversion de la pension Guibert Clovis. Réintégration personnel

    Date

    02/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Reversion de la pension Guibert Clovis. Réintégration...
  11. Résultat n°11

    Réintégration Brun Edmond

    Date

    18/07/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Réintégration Brun Edmond
  12. Résultat n°12

    Reclassement du personnel municipal. Réintégration Agulhon Alfred

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Reclassement du personnel municipal. Réintégration...
  13. Résultat n°13

    Remboursement des traitements au personnel municipal révoqué et réintégrès dans leurs fonctions

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Remboursement des traitements au personnel municipal...
  14. Résultat n°14

    Réintégration Mrs Plantier et Balez

    Date

    12/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Réintégration Mrs Plantier et Balez
  15. Résultat n°15

    Réintégration des employés révoqués

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Réintégration des employés révoqués
  16. Résultat n°16

    C. Réintégration des ouvriers et employés municipaux révoqué par le gouvernement de Vichy

    Date

    22/08/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • C. Réintégration des ouvriers et employés municipaux...
  17. Résultat n°17

    Demande de réintégration du personnel relevé en application de la loi du 17/07/1940. Rejetée

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Demande de réintégration du personnel relevé en application...