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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réintégration de M. Lanot
Cote
I D 79
 Date
30/08/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Réintégration de M. Lanot
2

Réintégration Boyer Léon
Cote
I D 79 bis
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Réintégration Boyer Léon
3

Commission administrative. réintégration du personnel municipal révoqué
Cote
I D 79
 Date
30/08/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Commission administrative. réintégration du personnel...
4

Réintégration Ferrier Fernand
Cote
I D 79
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Réintégration Ferrier Fernand
5

Réintégration Brun Edmond
Cote
I D 79 bis
 Date
08/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Réintégration Brun Edmond
6

Demande réintégration Bezombes et Pantel. Accordée
Cote
I D 79 bis
 Date
21/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande réintégration Bezombes et Pantel. Accordée
7

Réintégration employés municipaux : Bertrand louis, Lesieur Pierre, Lorini Guido etSolignac Louis
Cote
I D 79
 Date
21/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Réintégration employés municipaux : Bertrand louis,...
8

Demande de réintégration blanc Léonce
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Demande de réintégration blanc Léonce
9

Demande de M. Crouzet. Accordée
Cote
I D 79 bis
 Date
21/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande de M. Crouzet. Accordée
10

Reversion de la pension Guibert Clovis. Réintégration personnel
Cote
I D 79
 Date
02/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Reversion de la pension Guibert Clovis. Réintégration...
11

Réintégration Brun Edmond
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Réintégration Brun Edmond
12

Reclassement du personnel municipal. Réintégration Agulhon Alfred
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Reclassement du personnel municipal. Réintégration...
13

Remboursement des traitements au personnel municipal révoqué et réintégrès dans leurs fonctions
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Remboursement des traitements au personnel municipal...
14

Réintégration Mrs Plantier et Balez
Cote
I D 79 bis
 Date
12/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Réintégration Mrs Plantier et Balez
15

Réintégration des employés révoqués
Cote
I D 79
 Date
20/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Réintégration des employés révoqués
16

C. Réintégration des ouvriers et employés municipaux révoqué par le gouvernement de Vichy
Cote
I D 79
 Date
22/08/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • C. Réintégration des ouvriers et employés municipaux...
17

Demande de réintégration du personnel relevé en application de la loi du 17/07/1940. Rejetée
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Demande de réintégration du personnel relevé en application...