Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
I D 79
Date
30/08/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Réintégration de M. Lanot
Résultat n°2
Cote
I D 79 bis
Date
20/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Réintégration Boyer Léon
Résultat n°3
Cote
I D 79
Date
30/08/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Commission administrative. réintégration du personnel...
Résultat n°4
Cote
I D 79
Date
15/11/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Réintégration Ferrier Fernand
Résultat n°5
Cote
I D 79 bis
Date
08/12/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Réintégration Brun Edmond
Résultat n°6
Cote
I D 79 bis
Date
21/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Demande réintégration Bezombes et Pantel. Accordée
Résultat n°7
Cote
I D 79
Date
21/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Réintégration employés municipaux : Bertrand louis,...
Résultat n°8
Cote
I D 79 bis
Date
20/04/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Demande de réintégration blanc Léonce
Résultat n°9
Cote
I D 79 bis
Date
21/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Demande de M. Crouzet. Accordée
Résultat n°10
Cote
I D 79
Date
02/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Reversion de la pension Guibert Clovis. Réintégration...
Résultat n°11
Cote
I D 80
Date
18/07/1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Réintégration Brun Edmond
Résultat n°12
Cote
I D 79
Date
20/12/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Reclassement du personnel municipal. Réintégration...
Résultat n°13
Cote
I D 79
Date
20/12/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Remboursement des traitements au personnel municipal...
Résultat n°14
Cote
I D 79 bis
Date
12/09/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Réintégration Mrs Plantier et Balez
Résultat n°15
Cote
I D 79
Date
20/10/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Réintégration des employés révoqués
Résultat n°16
Cote
I D 79
Date
22/08/1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • C. Réintégration des ouvriers et employés municipaux...
Résultat n°17
Cote
I D 77
Date
28/06/1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Demande de réintégration du personnel relevé en application...