Petite voirie - Recherche

1
Elargissement et redressement du chemin départemental C.D. N°50 (Alès - Saint-Jean-du-Pin)

Date

1979 - 1980

Cote

2W680
- Contexte : Index W
- Elargissement et redressement du chemin départemental...
2
Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité publique et de cessibilité. Enquête modificative

Date

1983-1984

Cote

4W310
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité...
3
Construction du chemin de la Glacière

Date

12-01-1957

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- Construction du chemin de la Glacière
4
Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation Campo

Date

1968 - 1969

Cote

2W680
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation...
5
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification entre le chemin de Bagnols et la route nationale 106 : Plans, acquisition de terrains

Date

1892

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification...
6
Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions de terrains, plans

Date

1954-1967

Cote

3W797
- Contexte : Index W
- Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget

Date

1955

Cote

2W678
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget
8
Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen, emporté sur 200 mètres par le Gardon, au quartier de la Roubière

Date

1943
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux et vicinaux
- Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen,...
9
Elargissement du chemin des Maladreries

Date

1966 - 1967

Cote

2W679
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin des Maladreries
10
Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix : expropriation Noémie Malric née Favant

Date

1972 - 1973

Cote

2W680
- Contexte : Index W
- Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix :...
11
Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations

Date

1983

Cote

2W433
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations
12
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans et avant métrés

Date

1889

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans...
13
Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72 du Haut-Brésis à l'extrémité de la rue Cavalerie

Date

1942 - 1959
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux et vicinaux
- Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72...
14
Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières

Date

1942
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux et vicinaux
- Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières
15
Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine des 3 gouttes et N° 80 de Lom

Date

1959

Cote

2W467
- Contexte : Index W
- Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine...
16
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats d'acompte, situation des journées fournies par le surveillant, métré général et définitif, certificats de parement et de réception

Date

1891

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats...
17
Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

Date

1991

Cote

5W858
- Contexte : Index W
- Entretien du chemin montée de la Daude desservant la...
18
Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin de la Glacière. Aménagement d'un chemin d'accès à la propriété de la Présentation

Date

1956-1957

Cote

4W316
- Contexte : Index W
- Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin...
19
C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès (Réseaux)

Date

1987-1989

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès...
20
Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25 de la Tour Vieille au droit de la propriété Louis Pical

Date

11 avril 1972

Cote

2W563
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25...
21
Chemins ruraux : bitumés, rechargés en scories : plans

Date

15 décembre 1958

Cote

3W609
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux : bitumés, rechargés en scories : plans
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
22
Projet d'élargissement des chemins ruraux (C.R.) N° 70 de Saint-Germain (1937 - 1959) et N° 72 du Haut-Brésis

Date

1937 - 1960

Cote

2W467
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement des chemins ruraux (C.R.) N°...
23
Travaux d'élargissement du chemin de Vabrelongue

Date

1958-1960

Cote

4W316
- Contexte : Index W
- Travaux d'élargissement du chemin de Vabrelongue
24
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Terrassement, maçonnerie : Entreprise Maubernard

Date

1896

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Terrassement,...
25
Elargissement du Chemin Vicinal Ordinaire (C.V.O.) N° 3, entre le Plan d'Alès et la gare S.N.C.F., entre la Route Nationale (R.N.) 106 et le Chemin Départemental (C.D.) N° 6

Date

1959
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux et vicinaux
- Elargissement du Chemin Vicinal Ordinaire (C.V.O.)...
26
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Promesse de vente, plan, procès verbal d'estimation

Date

1893 - 1894

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Promesse...
27
Projet d'élargissement des C.R. 25 et C.R. 26

Date

1970 - 1971

Cote

3W160
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement des C.R. 25 et C.R. 26
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
28
Ancien chemin de Mons : lever tachéométrique

Date

15 - 16 octobre 1970

Cote

3W160
- Contexte : Index W
- Ancien chemin de Mons : lever tachéométrique
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
29
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Emploi du reliquat de crédit, rapport de l'ingénieur de la Ville

Date

1897

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Emploi...
30
Projet d'élargissement du chemin du Mas d'Ayrolles (1984) - Chemin du Vignal : plan topographique (1987)

Date

1984,1987

Cote

4W310
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin du Mas d'Ayrolles...
31
Elargissement de voie communale, section BC du cadastre

Date

1er juillet 1968

Cote

3W160
- Contexte : Index W
- Elargissement de voie communale, section BC du cadastre
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
32
Projet d'élargissement du chemin des Cévennes C.R. 29

Date

1956

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin des Cévennes C.R....
33
Elargissement du chemin de Chantilly (Chemin Rural (C.R.) N° 28 de Clavières)

Date

1942
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux et vicinaux
- Elargissement du chemin de Chantilly (Chemin Rural...
34
3 plans du chemin des Cévennes, partie comprise ente le chemin du Viget et la rue Duclaux Monteil

Date

sans date

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- 3 plans du chemin des Cévennes, partie comprise ente...
35
Chemin vicinal de petite communication n° 4 d'Alais à Sainte-Cécile - Construction entre le chemin du Moulinet et la claire voie du chemin de fer : Plan parcellaire

Date

04/05/1873

Cote

5W285
- Contexte : Index W
- Chemin vicinal de petite communication n° 4 d'Alais...
36
Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°28 de Clavières entre les lotissements de Chantilly et Clavières

Date

1954 - 1958

Cote

2W678
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°28...
37
Elargissement, redressement et déviation du chemin départemental (C.D.) N°6

Date

1962 - 1963

Cote

2W679
- Contexte : Index W
- Elargissement, redressement et déviation du chemin...
38
Chemin rural 70 de Saint-Germain : Projet d'élargissement : 1e tranche : Plan d'ensemble

Date

[s.d.]

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural 70 de Saint-Germain : Projet d'élargissement...
39
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Cahier des charges et série de prix, devis, plans

Date

1895

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Cahier...
40
Projet d'élargissement du C.R. 63 de la Fontaine Chaude

Date

20 septembre 1960

Cote

3W160
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du C.R. 63 de la Fontaine Chaude
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
41
Projet d'élargissement de la traverse Perrache (C.R. N° 26)

Date

1970-1971

Cote

3W796
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement de la traverse Perrache (C.R....
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
42
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Classement, plans, promesse de vente, traité

Date

1890

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Classement,...
43
Chemin des Pins : lever tachéométrique

Date

3 septembre 1970

Cote

3W160
- Contexte : Index W
- Chemin des Pins : lever tachéométrique
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
44
Pétition pour l'élargissement et la mise en viabilité du chemin n°42, dit de Bruèges

Date

1949

Cote

2W508
- Contexte : Index W
- Pétition pour l'élargissement et la mise en viabilité...
45
Elargissement du chemin rural (C.R.) N°10 de sous Saint-Etienne d'Alensac à Larnac

Date

1979 - 1980

Cote

2W680
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin rural (C.R.) N°10 de sous Saint-Etienne...
46
Plan de situation des R.N., C.D., C.R., C.V.O.

Date

06 décembre 1961

Cote

3W609
- Contexte : Index W
- Plan de situation des R.N., C.D., C.R., C.V.O.
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
47
Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°25 dit "la Tour Vieille"

Date

1971- 1975

Cote

2W680
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°25...
48
Elargissement du C.R. 29, vieille route d'Anduze entre R.N. 110 et le chemin du Ranc Traouca : lever tachéométrique

Date

1973

Cote

3W160
- Contexte : Index W
- Elargissement du C.R. 29, vieille route d'Anduze entre...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
49
3 plans du chemin de Clavières. Compte-rendu N° 35

Date

sans date

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- 3 plans du chemin de Clavières. Compte-rendu N° 35
50
Elargissement du chemin départemental N° 229 d'Alès à Cendras entre l'origine et le P. K. 0.495 (rue du Canal)

Date

1937 - 1940

Cote

2W565
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin départemental N° 229 d'Alès...
51
Construction d'un chemin reliant le pont de Brouzen à la route nationale (R.N.) 107 bis

Date

1953 - 1962

Cote

2W678
- Contexte : Index W
- Construction d'un chemin reliant le pont de Brouzen...
52
Elargissement du chemin départemental (C.D.) N°229 dit chemin bas de Tamaris

Date

1947 - 1956

Cote

2W678
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin départemental (C.D.) N°229...
53
Elargissement du chemin des Cévennes, partie comprise entre le chemin de Clavières et le Viget

Date

1956-1959

Cote

4W316
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin des Cévennes, partie comprise...
54
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Promesse de vente, plan, procès verbal d'estimation

Date

1895

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Promesse...
55
Elargissement du chemin de la Gibertine (Chemin vicinal ordinaire (C.V.O.) N°3)

Date

1956 - 1959

Cote

2W678
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin de la Gibertine (Chemin vicinal...
56
Chemin de petite communication n° 10 d'Alais à la R.N. 106 : Plan d'alignement de la traverse d'Alais à Tamaris

Date

20/05/1891

Cote

5W285
- Contexte : Index W
- Chemin de petite communication n° 10 d'Alais à la R.N....
57
3 plans du chemin du Viget

Date

sans date

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- 3 plans du chemin du Viget
58
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Achat de terrain faisant communiquer les chemins ruraux N° 78 dit "Quartier du Mas d'Ayrolles" et N° 79 dit "de la Croix de Bauzon"

Date

1921

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Achat...
59
Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°70 de Saint-Germain

Date

1960

Cote

2W679
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) N°70...
60
Réparations des chemins ruraux par suite des dégradations occasionnées par les fortes eaux (orage) du 22 septembre 1909

Date

[s.d.]

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Réparations des chemins ruraux par suite des dégradations...
61
Elargissement du chemin de Bruèges (C 17)

Date

1981-1982

Cote

3W782
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin de Bruèges (C 17)
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Résultats de la recherche

Elargissement et redressement du chemin départemental C.D. N°50 (Alès - Saint-Jean-du-Pin)

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité publique et de cessibilité. Enquête modificative

Date

Cote

Contexte : Index W

Construction du chemin de la Glacière

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation Campo

Date

Cote

Contexte : Index W

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification entre le chemin de Bagnols et la route nationale 106 : Plans, acquisition de terrains

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions de terrains, plans

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget

Date

Cote

Contexte : Index W

Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen, emporté sur 200 mètres par le Gardon, au quartier de la Roubière

Date

Contexte : Index W

Elargissement du chemin des Maladreries

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix : expropriation Noémie Malric née Favant

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations

Date

Cote

Contexte : Index W

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans et avant métrés

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72 du Haut-Brésis à l'extrémité de la rue Cavalerie

Date

Contexte : Index W

Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières

Date

Contexte : Index W

Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine des 3 gouttes et N° 80 de Lom

Date

Cote

Contexte : Index W

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats d'acompte, situation des journées fournies par le surveillant, métré général et définitif, certificats de parement et de réception

Date

Cote

Contexte : Index W

Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

Date

Cote

Contexte : Index W

Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin de la Glacière. Aménagement d'un chemin d'accès à la propriété de la Présentation

Date

Cote

Contexte : Index W

C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès (Réseaux)

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25 de la Tour Vieille au droit de la propriété Louis Pical

Date

Cote

Contexte : Index W

Chemins ruraux : bitumés, rechargés en scories : plans