Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

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Archives de la commune d'Alès

Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

Cote/Cotes extrêmes

5W858

Date

1991

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie urbaine, Petite voirie

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