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Résultat n°1

Elargissement et redressement du chemin départemental C.D. N°50 (Alès - Saint-Jean-du-Pin)

Date

1979 - 1980

Cote

2W680

Résultat n°2

Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité publique et de cessibilité. Enquête modificative

Date

1983-1984

Cote

4W310

Résultat n°3

Construction du chemin de la Glacière

Date

12-01-1957

Cote

4W379

Résultat n°4

Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation Campo

Date

1968 - 1969

Cote

2W680

Résultat n°5

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification entre le chemin de Bagnols et la route nationale 106 : Plans, acquisition de terrains

Date

1892

Cote

2W300

Résultat n°6

Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions de terrains, plans

Date

1954-1967

Cote

3W797

Résultat n°7

Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget

Date

1955

Cote

2W678

Résultat n°8

Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen, emporté sur 200 mètres par le Gardon, au quartier de la Roubière

Date

1943

Cote

-

Résultat n°9

Elargissement du chemin des Maladreries

Date

1966 - 1967

Cote

2W679

Résultat n°10

Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix : expropriation Noémie Malric née Favant

Date

1972 - 1973

Cote

2W680

Résultat n°11

Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations

Date

1983

Cote

2W433

Résultat n°12

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans et avant métrés

Date

1889

Cote

2W300

Résultat n°13

Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72 du Haut-Brésis à l'extrémité de la rue Cavalerie

Date

1942 - 1959

Cote

-

Résultat n°14

Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières

Date

1942

Cote

-

Résultat n°15

Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine des 3 gouttes et N° 80 de Lom

Date

1959

Cote

2W467

Résultat n°16

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats d'acompte, situation des journées fournies par le surveillant, métré général et définitif, certificats de parement et de réception

Date

1891

Cote

2W300

Résultat n°17

Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

Date

1991

Cote

5W858

Résultat n°18

Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin de la Glacière. Aménagement d'un chemin d'accès à la propriété de la Présentation

Date

1956-1957

Cote

4W316

Résultat n°19

C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès (Réseaux)

Date

1987-1989

Cote

4W379

Résultat n°20

Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25 de la Tour Vieille au droit de la propriété Louis Pical

Date

11 avril 1972

Cote

2W563