Petite voirie - Recherche

1
Elargissement et redressement du chemin départemental C.D. N°50 (Alès - Saint-Jean-du-Pin)

Date

1979 - 1980

Cote

2W680
- Contexte : Index W
- Elargissement et redressement du chemin départemental...
2
Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité publique et de cessibilité. Enquête modificative

Date

1983-1984

Cote

4W310
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité...
3
Construction du chemin de la Glacière

Date

12-01-1957

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- Construction du chemin de la Glacière
4
Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation Campo

Date

1968 - 1969

Cote

2W680
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation...
5
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification entre le chemin de Bagnols et la route nationale 106 : Plans, acquisition de terrains

Date

1892

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification...
6
Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions de terrains, plans

Date

1954-1967

Cote

3W797
- Contexte : Index W
- Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget

Date

1955

Cote

2W678
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget
8
Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen, emporté sur 200 mètres par le Gardon, au quartier de la Roubière

Date

1943
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux et vicinaux
- Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen,...
9
Elargissement du chemin des Maladreries

Date

1966 - 1967

Cote

2W679
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin des Maladreries
10
Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix : expropriation Noémie Malric née Favant

Date

1972 - 1973

Cote

2W680
- Contexte : Index W
- Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix :...
11
Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations

Date

1983

Cote

2W433
- Contexte : Index W
- Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations
12
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans et avant métrés

Date

1889

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans...
13
Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72 du Haut-Brésis à l'extrémité de la rue Cavalerie

Date

1942 - 1959
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux et vicinaux
- Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72...
14
Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières

Date

1942
- Contexte : Index W
- Chemins ruraux et vicinaux
- Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières
15
Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine des 3 gouttes et N° 80 de Lom

Date

1959

Cote

2W467
- Contexte : Index W
- Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine...
16
Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats d'acompte, situation des journées fournies par le surveillant, métré général et définitif, certificats de parement et de réception

Date

1891

Cote

2W300
- Contexte : Index W
- Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats...
17
Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

Date

1991

Cote

5W858
- Contexte : Index W
- Entretien du chemin montée de la Daude desservant la...
18
Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin de la Glacière. Aménagement d'un chemin d'accès à la propriété de la Présentation

Date

1956-1957

Cote

4W316
- Contexte : Index W
- Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin...
19
C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès (Réseaux)

Date

1987-1989

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès...
20
Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25 de la Tour Vieille au droit de la propriété Louis Pical

Date

11 avril 1972

Cote

2W563
- Contexte : Index W
- Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25...

Résultats de la recherche

Elargissement et redressement du chemin départemental C.D. N°50 (Alès - Saint-Jean-du-Pin)

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité publique et de cessibilité. Enquête modificative

Date

Cote

Contexte : Index W

Construction du chemin de la Glacière

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation Campo

Date

Cote

Contexte : Index W

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification entre le chemin de Bagnols et la route nationale 106 : Plans, acquisition de terrains

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions de terrains, plans

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget

Date

Cote

Contexte : Index W

Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen, emporté sur 200 mètres par le Gardon, au quartier de la Roubière

Date

Contexte : Index W

Elargissement du chemin des Maladreries

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix : expropriation Noémie Malric née Favant

Date

Cote

Contexte : Index W

Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations

Date

Cote

Contexte : Index W

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans et avant métrés

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72 du Haut-Brésis à l'extrémité de la rue Cavalerie

Date

Contexte : Index W

Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières

Date

Contexte : Index W

Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine des 3 gouttes et N° 80 de Lom

Date

Cote

Contexte : Index W

Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats d'acompte, situation des journées fournies par le surveillant, métré général et définitif, certificats de parement et de réception

Date

Cote

Contexte : Index W

Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

Date

Cote

Contexte : Index W

Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin de la Glacière. Aménagement d'un chemin d'accès à la propriété de la Présentation

Date

Cote

Contexte : Index W

C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès (Réseaux)

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25 de la Tour Vieille au droit de la propriété Louis Pical

Date

Cote

Contexte : Index W