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  1. Résultat n°1

    Elargissement et redressement du chemin départemental C.D. N°50 (Alès - Saint-Jean-du-Pin)

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    2W680

    • Contexte : Index W
    • Elargissement et redressement du chemin départemental...
  2. Résultat n°2

    Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité publique et de cessibilité. Enquête modificative

    Date

    1983-1984

    Cote

    4W310

    • Contexte : Index W
    • Elargissement du chemin de Chaudebois : Enquête d'utilité...
  3. Résultat n°3

    Construction du chemin de la Glacière

    Date

    12-01-1957

    Cote

    4W379

    • Contexte : Index W
    • Construction du chemin de la Glacière
  4. Résultat n°4

    Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation Campo

    Date

    1968 - 1969

    Cote

    2W680

    • Contexte : Index W
    • Elargissement du chemin de Vabrelongue : expropriation...
  5. Résultat n°5

    Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification entre le chemin de Bagnols et la route nationale 106 : Plans, acquisition de terrains

    Date

    1892

    Cote

    2W300

    • Contexte : Index W
    • Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Rectification...
  6. Résultat n°6

    Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions de terrains, plans

    Date

    1954-1967

    Cote

    3W797

    • Contexte : Index W
    • Elargissement du C.V. N° 15 des Maladreries. Cessions...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget

    Date

    1955

    Cote

    2W678

    • Contexte : Index W
    • Elargissement du chemin rural (C.R.) N°27 du Viget
  8. Résultat n°8

    Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen, emporté sur 200 mètres par le Gardon, au quartier de la Roubière

    Date

    1943

    • Contexte : Index W
    • Chemins ruraux et vicinaux
    • Rétablissement du Chemin Rural (C.R.) N° 65 de Brouzen,...
  9. Résultat n°9

    Elargissement du chemin des Maladreries

    Date

    1966 - 1967

    Cote

    2W679

    • Contexte : Index W
    • Elargissement du chemin des Maladreries
  10. Résultat n°10

    Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix : expropriation Noémie Malric née Favant

    Date

    1972 - 1973

    Cote

    2W680

    • Contexte : Index W
    • Elargissement de la rue de la plaine Saint-Félix :...
  11. Résultat n°11

    Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations

    Date

    1983

    Cote

    2W433

    • Contexte : Index W
    • Elargissement du chemin du Haut Brésis : Expropriations
  12. Résultat n°12

    Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans et avant métrés

    Date

    1889

    Cote

    2W300

    • Contexte : Index W
    • Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Plans...
  13. Résultat n°13

    Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72 du Haut-Brésis à l'extrémité de la rue Cavalerie

    Date

    1942 - 1959

    • Contexte : Index W
    • Chemins ruraux et vicinaux
    • Projet de rectification du Chemin Rural (C.R.) N° 72...
  14. Résultat n°14

    Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières

    Date

    1942

    • Contexte : Index W
    • Chemins ruraux et vicinaux
    • Elargissement du Chemin Rural (C.R.) N° 36 de Clavières
  15. Résultat n°15

    Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine des 3 gouttes et N° 80 de Lom

    Date

    1959

    Cote

    2W467

    • Contexte : Index W
    • Entretien des chemins ruraux (C.R.) N° 69 de la Fontaine...
  16. Résultat n°16

    Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats d'acompte, situation des journées fournies par le surveillant, métré général et définitif, certificats de parement et de réception

    Date

    1891

    Cote

    2W300

    • Contexte : Index W
    • Chemin rural N° 7 de Larnac aux Maladreries : Certificats...
  17. Résultat n°17

    Entretien du chemin montée de la Daude desservant la propriété d M. Jacky Geidan. Plans et titres de propriété

    Date

    1991

    Cote

    5W858

    • Contexte : Index W
    • Entretien du chemin montée de la Daude desservant la...
  18. Résultat n°18

    Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin de la Glacière. Aménagement d'un chemin d'accès à la propriété de la Présentation

    Date

    1956-1957

    Cote

    4W316

    • Contexte : Index W
    • Quartier Chantilly-Clavières. Construction du chemin...
  19. Résultat n°19

    C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès (Réseaux)

    Date

    1987-1989

    Cote

    4W379

    • Contexte : Index W
    • C.D. 981 : Aménagement entre Alès et Méjannes les Alès...
  20. Résultat n°20

    Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25 de la Tour Vieille au droit de la propriété Louis Pical

    Date

    11 avril 1972

    Cote

    2W563

    • Contexte : Index W
    • Projet d'élargissement du chemin rural (C.R.) n° 25...