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Résultat n°1

Programme de Réussite Educative (P.R.E.). Comité de pilotage. Rapport d'activité 2012. Clubs Coup de Pouce

Date

2010-2014

Cote

8W142

Résultat n°2

Transfert des compétences scolaires. organigramme Pôle Enfance Jeunesse. Anciens statuts des ex E.P.C.I.

Date

2014

Cote

8W142

Résultat n°3

Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S. Martignargues Saint-Jean-de-Ceyrargues - Rythmes scolaires : Budget principal 2014, compte administratif 2013, FCTVA 2015. Recrutements. Déclarations URSSAF, IRCANTEC; Factures, bordereaux de titres de mandats. Réserve parlementaire du député Fabrice Verdier; Autres S.I.R.S Castelnau Valence, Saint-Just et Vacquières, Brouzet-les-Alès, Méjannes-les-Alès, Brignon : Statuts. Fiches de poste. Budget (2005-2013)

Date

2012-2015

Cote

8W147

Résultat n°4

Rapport d'activité Affaires Scolaires

Date

2011

Cote

8W144

Résultat n°5

Projet Educatif Local (P.E.L.) : Historique. Premières orientations pour un Projet Educatif de Territoire ville d'Alès 2014-2017 (30/08/2013). Synthèse des actions financées pour 2012-2013. Subvention allouée pour 2014-2015.

Date

2013-2015

Cote

8W142

Résultat n°6

Réforme des rythmes scolaires : Mission d'étude KPMG "enseignement élémentaire et pré élémentaire" et "accueil périscolaire" : réunion d'étape 15/04/2014 - organigramme du service Éducation au 01/10/2013 - réunion de travail, coût, organisation - présentation à la rencontre des cadres, 01/07/2014

Date

2014

Cote

8W142

Résultat n°7

Etat des lieux des écoles d'Alès (document de travail - rapports à l'Adjoint, Jacques Foulquier)

Date

Entre mars 2011 et mars 2012

Cote

8W142

Résultat n°8

Conférence de presse rentrée scolaire 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015

Date

Entre le 31 août 2012 et le 28 août 2014

Cote

8W142

Résultat n°9

Nouvelles perspectives : Pôle Education-Enfance/Jeunesse. Associations de quartier ville d'Alès : rapport d'étape

Date

mardi 29 juin 2010

Cote

8W143

Résultat n°10

Projet Educatif Territorial Alès Agglomération (P.E.D.T. Niveau 1)

Date

mai 2014

Cote

8W143

Résultat n°11

Projet Educatif Local (P.E.L.) ville d'Alès 2008-2012 / document approuvé (version du 25/03/2010 et du 24/06/2010) ; présentation du P.E.L., 12/09/2011

Date

2010-2011

Cote

8W143