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1

Programme de Réussite Educative (P.R.E.). Comité de pilotage. Rapport d'activité 2012. Clubs Coup de Pouce

Date

2010-2014

Cote

8W142

2

Transfert des compétences scolaires. organigramme Pôle Enfance Jeunesse. Anciens statuts des ex E.P.C.I.

Date

2014

Cote

8W142

3

Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S. Martignargues Saint-Jean-de-Ceyrargues - Rythmes scolaires : Budget principal 2014, compte administratif 2013, FCTVA 2015. Recrutements. Déclarations URSSAF, IRCANTEC; Factures, bordereaux de titres de mandats. Réserve parlementaire du député Fabrice Verdier; Autres S.I.R.S Castelnau Valence, Saint-Just et Vacquières, Brouzet-les-Alès, Méjannes-les-Alès, Brignon : Statuts. Fiches de poste. Budget (2005-2013)

Date

2012-2015

Cote

8W147

4

Rapport d'activité Affaires Scolaires

Date

2011

Cote

8W144

5

Projet Educatif Local (P.E.L.) : Historique. Premières orientations pour un Projet Educatif de Territoire ville d'Alès 2014-2017 (30/08/2013). Synthèse des actions financées pour 2012-2013. Subvention allouée pour 2014-2015.

Date

2013-2015

Cote

8W142

6

Réforme des rythmes scolaires : Mission d'étude KPMG "enseignement élémentaire et pré élémentaire" et "accueil périscolaire" : réunion d'étape 15/04/2014 - organigramme du service Éducation au 01/10/2013 - réunion de travail, coût, organisation - présentation à la rencontre des cadres, 01/07/2014

Date

2014

Cote

8W142

7

Etat des lieux des écoles d'Alès (document de travail - rapports à l'Adjoint, Jacques Foulquier)

Date

Entre mars 2011 et mars 2012

Cote

8W142

8

Conférence de presse rentrée scolaire 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015

Date

Entre le 31 août 2012 et le 28 août 2014

Cote

8W142

9

Nouvelles perspectives : Pôle Education-Enfance/Jeunesse. Associations de quartier ville d'Alès : rapport d'étape

Date

mardi 29 juin 2010

Cote

8W143

10

Projet Educatif Territorial Alès Agglomération (P.E.D.T. Niveau 1)

Date

mai 2014

Cote

8W143

11

Projet Educatif Local (P.E.L.) ville d'Alès 2008-2012 / document approuvé (version du 25/03/2010 et du 24/06/2010) ; présentation du P.E.L., 12/09/2011

Date

2010-2011

Cote

8W143