Attestations d'accueil 2005
Date
Janvier, Février, Mars 2005
Cote
5W899
-
Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2005
Archives municipales d'Alès
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Certificats de vie commune
Date
1993-1997
Cote
3W933
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Contexte : Index W
- Certificats de vie commune
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°3
Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion
Date
1991 - 1992
Cote
1W778
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Contexte : Index W
- Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
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Résultat n°4
Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la Communauté du Grand Alès. Statistiques. Retour courrier
Date
1999-2000
Cote
5W132
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Contexte : Index W
- Service Courrier : Facturation au C.C.A.S. et à la...
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Résultat n°5
Certificats d'hébergement
Date
1992
Cote
3W335
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Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°6
1 media
Statistique, mouvement de la population d'Alais en 1885
Date
1885
Cote
REV 2/6
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Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- Statistique, mouvement de la population d'Alais en...
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Résultat n°7
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2007
Date
Mai 2007
Cote
7W71
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Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
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Résultat n°8
Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes
Date
1997
Cote
4W225
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Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
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Résultat n°9
Préparation du recensement de la population
Date
1968
Cote
3W191
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Contexte : Index W
- Préparation du recensement de la population
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°10
Transports de corps effectués en Afrique du Nord : déclaration de décès et sortie du territoire
Date
1971 - 1987
Cote
1W995
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Contexte : Index W
- Transports de corps effectués en Afrique du Nord :...
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Résultat n°11
Attestations d'accueil
Date
De décembre 1992 à juin 1993
Cote
3W262
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Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°12
Attestations d'accueil 2001
Date
Entre janvier 2001 et décembre 2001
Cote
4W860 - 4W871
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Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2001
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Résultat n°13
Recensement de la population
Date
1789-1999
Cote
7W653
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Contexte : Index W
- Recensement de la population
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Résultat n°14
Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
Date
11-13/04/2006
Cote
6W550
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Contexte : Index W
- Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
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Résultat n°15
Certificats d'hébergement : statistiques
Date
1997-1998
Cote
4W225
-
Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : statistiques
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Résultat n°16
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Date
1er - 31 décembre 2009
Cote
7W124
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Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
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Résultat n°17
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Date
2 - 30 avril 2009
Cote
7W124
-
Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
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Résultat n°18
Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre social d'Alès. C.C.A.S. : Fiches de situation
Date
2002
Cote
6W175
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Contexte : Index W
- Médiation logement Aire des gens du voyage. Centre...
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Résultat n°19
Soins de conservation de corps : transport de corps
Date
1975 - 1987
Cote
1W994
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Contexte : Index W
- Soins de conservation de corps : transport de corps
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Résultat n°20
Certificats d'hébergement : Dossiers
Date
Octobre 1997 à février 1998
Cote
4W227
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Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
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Résultat n°21
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture
Date
1957-1960
Cote
1W51
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Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
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Résultat n°22
Certificats d'hébergement : Dossiers
Date
Mars à Mai 1998
Cote
4W228
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Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
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Résultat n°23
Aire des gens du voyage. Centre social communal : bilan
Date
2002
Cote
7W135
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Contexte : Index W
- Aire des gens du voyage. Centre social communal : bilan
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Résultat n°24
Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
Date
19-23/04/2004
Cote
6W550
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Contexte : Index W
- Forum Retraite. Avec listing des allocataires du R.M.I.
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Résultat n°25
Cartes d'identité, passeports délivrés : Statistiques
Date
2002 - 2003
Cote
5W620
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Contexte : Index W
- Cartes d'identité, passeports délivrés : Statistiques
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Résultat n°26
Copies d'actes de reprise de vie commune
Date
2001
Cote
5W29
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Contexte : Index W
- Copies d'actes de reprise de vie commune
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Résultat n°27
Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) : Le Grabieux, journal d'opinions de stagiaires des Francas
Date
1992
Cote
2W206
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Contexte : Index W
- Publications Développement Social des Quartiers (D.S.Q.)...
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Résultat n°28
Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
Date
1992-1996
Cote
4W225
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Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
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Résultat n°29
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Résultat n°30
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
Date
03 - 31 mars 2008
Cote
7W124
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Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil
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Résultat n°31
Comité des Cévennes de l'Union de Coordination des Associations et Fédérations de Handicapés : A.G. et statuts
Date
1989
Cote
3W757
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Contexte : Index W
- Comité des Cévennes de l'Union de Coordination des...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°32
Recensement de la population : Fiches de foyers établies par rue
Date
1954 - 1957
Cote
1W204
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Contexte : Index W
- Recensement de la population : Fiches de foyers établies...
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Résultat n°33
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2004
Date
19 mai - 16 juin 2004
Cote
7W70
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Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
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Résultat n°34
Rattachement administratif des sans domicile ni résidence fixe
Date
1996-1999
Cote
6W740
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Contexte : Index W
- Rattachement administratif des sans domicile ni résidence...
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Résultat n°35
Décès des décorés de la Légion d'Honneur de la médaille militaire
Date
1959-1991
Cote
3W341
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Contexte : Index W
- Décès des décorés de la Légion d'Honneur de la médaille...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°36
Incinération : autorisation de transport de corps
Date
1979, 1985 - 1987
Cote
1W995
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Contexte : Index W
- Incinération : autorisation de transport de corps
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Résultat n°37
Recensement : résultats, recensement des étrangers, exploitation comparative (1982 - 1990) sur les quartiers des Cévennes et des Prés Saint-Jean
Date
1990
Cote
1W778
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Contexte : Index W
- Recensement : résultats, recensement des étrangers,...
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Résultat n°38
Certificats de vie commune
Date
1987-1992
Cote
3W932
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Contexte : Index W
- Certificats de vie commune
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
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Résultat n°39
Registre d'enregistrement des attestations d'accueil 2007
Date
Février 2007
Cote
7W71
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Contexte : Index W
- Registre d'enregistrement des attestations d'accueil...
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Résultat n°40
Certificats de vie commune 2001
Date
2001
Cote
4W860
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Contexte : Index W
- Certificats de vie commune 2001
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