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  1. Résultat n°1

    Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)

    Date

    1986-1990

    Cote

    3W631

    • Contexte : Index W
    • Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  2. Résultat n°2

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1975-1977

    Cote

    3W904

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  3. Résultat n°3

    Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations

    Date

    1977 - 1987

    Cote

    1W981

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations
  4. Résultat n°4

    Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation par la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.), gestion du stationnement payant, des foires et marchés, bilans financiers, règlement et cahier des charges d'installation, réunions de la Commission Paritaire, élections du Comité de gestion, statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

    Date

    1991 - 1994

    Cote

    1W659

    • Contexte : Index W
    • Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation...
  5. Résultat n°5

    S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

    Date

    1991 - 1994

    Cote

    1W779

    • Contexte : Index W
    • S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires...
  6. Résultat n°6

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1992-93

    Cote

    3W920

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1981-82

    Cote

    3W909

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  8. Résultat n°8

    Médaille police municipale

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Médaille police municipale
  9. Résultat n°9

    Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente ambulante

    Date

    1987-1991

    Cote

    3W746

    • Contexte : Index W
    • Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    Commissariat Central de Police.

    Date

    21/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Commissariat Central de Police.
  11. Résultat n°11

    Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943

    Date

    19/05/2012

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2012
    • Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943
  12. Résultat n°12

    Vélos non restitués. Démarches faîtes par la police

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Vélos non restitués. Démarches faîtes par la police
  13. Résultat n°13

    Registres des permis de chasser

    Date

    1999-2000, 2000-2001

    Cote

    4W950

    • Contexte : Index W
    • Registres des permis de chasser
  14. Résultat n°14

    Autorisation de danse

    Date

    1866 - 1949

    Cote

    2W497

    • Contexte : Index W
    • Autorisation de danse
  15. Résultat n°15

    Le Préfet du Gard et la sécurité

    Date

    12/12/2009

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Préfet du Gard et la sécurité

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  16. Résultat n°16

    Marché de gros

    Date

    1980-1989

    Cote

    3W636

    • Contexte : Index W
    • Marché de gros

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  17. Résultat n°17

    Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire des maisons de prostitution, fermeture des maisons de tolérance

    Date

    1929 - 1947

    Cote

    1W465

    • Contexte : Index W
    • Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire...
  18. Résultat n°18

    L'affaire de Noël 1728

    Date

    24/12/2011

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
    • L'affaire de Noël 1728
  19. Résultat n°19

    Rapports journaliers de police

    Date

    Janvier - Mai 1947

    Cote

    2W497

    • Contexte : Index W
    • Rapports journaliers de police
  20. Résultat n°20

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1985-86

    Cote

    3W913

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  21. Résultat n°21

    Demandes d'installations d'étalages sur la voie publique. Réglementation. Taxes

    Date

    1980-1992

    Cote

    3W638

    • Contexte : Index W
    • Demandes d'installations d'étalages sur la voie publique....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  22. Résultat n°22

    Cahier d'enregistrement des permis de chasse

    Date

    1973-1975

    Cote

    3W925

    • Contexte : Index W
    • Cahier d'enregistrement des permis de chasse

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  23. Résultat n°23

    Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

    Date

    1932-1959

    Cote

    3W635

    • Contexte : Index W
    • Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  24. Résultat n°24

    Déclarations d'ouverture d'un débit de boissons

    Date

    1956-1973

    Cote

    3W342

    • Contexte : Index W
    • Déclarations d'ouverture d'un débit de boissons

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Création d'une buvette au Marché de Gros. Convention

    Date

    1965

    Cote

    3W980

    • Contexte : Index W
    • Création d'une buvette au Marché de Gros. Convention

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

    Date

    1960-1969

    Cote

    3W635

    • Contexte : Index W
    • Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  27. Résultat n°27

    Rapports journaliers de police

    Date

    Juin - Décembre 1947

    Cote

    2W497

    • Contexte : Index W
    • Rapports journaliers de police
  28. Résultat n°28

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1993-94

    Cote

    3W921

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  29. Résultat n°29

    Courrier avec les commerçants des Prés Saint-Jean

    Date

    1987-1989

    Cote

    3W746

    • Contexte : Index W
    • Courrier avec les commerçants des Prés Saint-Jean

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  30. Résultat n°30

    Procès verbal. Observations. Renouvellement de proposition de suppression d'un poste de Commissaire Central.

    Date

    16/01/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Procès verbal. Observations. Renouvellement de proposition...
  31. Résultat n°31

    Police municipale : Enquêtes sur individus

    Date

    1946

    Cote

    2W501

    • Contexte : Index W
    • Police municipale : Enquêtes sur individus
  32. Résultat n°32

    Appel des femmes françaises pour convaincre les hommes de participer à la relève

    Date

    s.d.

    Cote

    2W260

    • Contexte : Index W
    • Propagande subversive : Tracts, affiches
    • Appel des femmes françaises pour convaincre les hommes...
  33. Résultat n°33

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1989-90

    Cote

    3W917

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  34. Résultat n°34

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1988-89

    Cote

    3W916

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  35. Résultat n°35

    Police municipale : Enquêtes sur individus

    Date

    1943

    Cote

    2W501

    • Contexte : Index W
    • Police municipale : Enquêtes sur individus
  36. Résultat n°36

    Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993) : discours, coupures de presse, bilan de l'opération, achat de mobilier urbain

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1W659

    • Contexte : Index W
    • Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993)...
  37. Résultat n°37

    Gendarmes. Indemnité de logement.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Gendarmes. Indemnité de logement.
  38. Résultat n°38

    Projet de location d'un appartement 11, Bd Louis Blanc pour un commissariat de police

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Projet de location d'un appartement 11, Bd Louis Blanc...
  39. Résultat n°39

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1984-85

    Cote

    3W912

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  40. Résultat n°40

    Médaillés de la police. prime annuelle aux titulaires retraités

    Date

    28/02/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Médaillés de la police. prime annuelle aux titulaires...