27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville
Cote
6W473
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
Résultat n°2

Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC
Cote
6W472
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention pour mission coordination Sécurité et protection...
Résultat n°3

SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation
Cote
6W484
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974)....
Résultat n°4

Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG
Cote
6W481
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères...
Résultat n°5

Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage le 12/05/1997. Etat des grévistes
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage...
Résultat n°6

Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase 1 : Analyse situation actuelle : ICDEE
Cote
6W484
 Date
Mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase...
Résultat n°7

Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la collecte des ordures ménagères. Convention 96-32-020. Synthèse de l'étude
Cote
6W484
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la...
Résultat n°8

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères
Cote
6W484
 Date
jeudi 14 février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues...
Résultat n°9

Analyse des services de collecte d'ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes du Grand Alès : CEREG (29/05/1995). Cahier de l'étude (06/12/1995)
Cote
5W339
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Analyse des services de collecte d'ordures ménagères...
Résultat n°10

Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations Alès, Boisset et Gaujac et Saint-Christol les Alès
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations...
Résultat n°11

Aménagement dépôt collectif d'ordures ménagères : Vente par la commune de Saint- Martin de Valgalgues à Communauté d'Agglo (17/03/1998) du Valat de Fontanes sis sur le carreau Destival (Etude Saint- Martin, Canonge) - Evaluation - Demande permis de construire (1997)
Cote
6W472
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Aménagement dépôt collectif d'ordures ménagères : Vente...
Résultat n°12

Construction d'un bassin de réserve d'eau à la décharge contrôlée de Rousson
Cote
4W322
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Construction d'un bassin de réserve d'eau à la décharge...
Résultat n°13

Etude de mise en place service de collecte des ordures ménagères. Rapports et courrier société TRIVALOR
Cote
6W483
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etude de mise en place service de collecte des ordures...
Résultat n°14

Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations Agglo (26/06) et autres communes
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations...
Résultat n°15

Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier des charges appel d'offres : Proposition FININDEV
Cote
6W481
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier...
Résultat n°16

Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets au Serre de Landas. Les Tavernes. Coupons réponses
Cote
6W484
 Date
mercredi 23 juin 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets...
Résultat n°17

Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance spéciale prévue par le Législateur concernant la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères en provenance des commerçants et artisans
Cote
6W484
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance...
Résultat n°18

Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco- Emballages
Cote
6W484
 Date
vendredi 20 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco-...
Résultat n°19

Changement directeur secteur collecte sélective des déchets
Cote
6W484
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Changement directeur secteur collecte sélective des...
Résultat n°20

Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail
Cote
6W482
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence...