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Résultat n°1

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473

Résultat n°2

Convention pour mission coordination Sécurité et protection Santé niveau 3. Aménagement dépôt du service Collecte ordures ménagères et encombrants : CEDAC

Date

1998

Cote

6W472

Résultat n°3

SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation

Date

1996-1997

Cote

6W484

Résultat n°4

Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG

Date

1994-1995

Cote

6W481

Résultat n°5

Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage le 12/05/1997. Etat des grévistes

Date

1997

Cote

6W484

Résultat n°6

Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase 1 : Analyse situation actuelle : ICDEE

Date

Mars 1998

Cote

6W484

Résultat n°7

Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la collecte des ordures ménagères. Convention 96-32-020. Synthèse de l'étude

Date

1996-1997

Cote

6W484

Résultat n°8

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères

Date

jeudi 14 février 1991

Cote

6W484

Résultat n°9

Analyse des services de collecte d'ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes du Grand Alès : CEREG (29/05/1995). Cahier de l'étude (06/12/1995)

Date

1995

Cote

5W339

Résultat n°10

Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations Alès, Boisset et Gaujac et Saint-Christol les Alès

Date

1997

Cote

6W484

Résultat n°11

Aménagement dépôt collectif d'ordures ménagères : Vente par la commune de Saint- Martin de Valgalgues à Communauté d'Agglo (17/03/1998) du Valat de Fontanes sis sur le carreau Destival (Etude Saint- Martin, Canonge) - Evaluation - Demande permis de construire (1997)

Date

1997-1998

Cote

6W472

Résultat n°12

Construction d'un bassin de réserve d'eau à la décharge contrôlée de Rousson

Date

1990

Cote

4W322

Résultat n°13

Etude de mise en place service de collecte des ordures ménagères. Rapports et courrier société TRIVALOR

Date

1996-1997

Cote

6W483

Résultat n°14

Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations Agglo (26/06) et autres communes

Date

1997

Cote

6W484

Résultat n°15

Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier des charges appel d'offres : Proposition FININDEV

Date

1996

Cote

6W481

Résultat n°16

Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets au Serre de Landas. Les Tavernes. Coupons réponses

Date

mercredi 23 juin 1999

Cote

6W484

Résultat n°17

Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance spéciale prévue par le Législateur concernant la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères en provenance des commerçants et artisans

Date

1999

Cote

6W484

Résultat n°18

Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco- Emballages

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

6W484

Résultat n°19

Changement directeur secteur collecte sélective des déchets

Date

1996

Cote

6W484

Résultat n°20

Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail

Date

1996

Cote

6W482