OPHLM - Recherche

1
Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mardi 29 juillet 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
2
O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

Date

1984

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des...
3
Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

Date

Décembre 2000

Cote

6W822
- Contexte : Index W
- Mission interministérielle d'Inspection du logement...
4
H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

Date

01-06-1961

Cote

4W348
- Contexte : Index W
- H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité,...
5
O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

Date

1980-1985

Cote

3W862
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

Date

01-01-1970

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements...
7
H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

Date

23-11-1965

Cote

4W355
- Contexte : Index W
- H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration...
8
H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Date

Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

Cote

4W635
- Contexte : Index W
- H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
9
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
10
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 14 mai 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
11
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 12 février 2002

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
12
S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

1971

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
13
Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

Date

1963-1970

Cote

4W540
- Contexte : Index W
- Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies...
14
O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

Date

22-01-1968

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de...
15
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 02 octobre 2001

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
16
H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

Date

07-03-1994 24-10-1994

Cote

4W635
- Contexte : Index W
- H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
17
O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

Date

1977

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina...
18
H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

Date

21-04-1989

Cote

4W635
- Contexte : Index W
- H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
19
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

Date

mardi 26 juin 2001

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
20
Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 26 mai 2004

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Résultats de la recherche

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

Date

Cote

Contexte : Index W

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

Cote

Contexte : Index W

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

Cote

Contexte : Index W

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date