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  1. Résultat n°1

    Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mardi 29 juillet 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
  2. Résultat n°2

    O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

    Date

    1984

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des...
  3. Résultat n°3

    Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

    Date

    Décembre 2000

    Cote

    6W822

    • Contexte : Index W
    • Mission interministérielle d'Inspection du logement...
  4. Résultat n°4

    H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

    Date

    01-06-1961

    Cote

    4W348

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité,...
  5. Résultat n°5

    O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

    Date

    1980-1985

    Cote

    3W862

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

    Date

    01-01-1970

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements...
  7. Résultat n°7

    H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

    Date

    23-11-1965

    Cote

    4W355

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration...
  8. Résultat n°8

    H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

    Date

    Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
  9. Résultat n°9

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    vendredi 26 avril 2002

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  10. Résultat n°10

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mercredi 14 mai 2003

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  11. Résultat n°11

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    mardi 12 février 2002

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  12. Résultat n°12

    S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

    Date

    1971

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
  13. Résultat n°13

    Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

    Date

    1963-1970

    Cote

    4W540

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies...
  14. Résultat n°14

    O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

    Date

    22-01-1968

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de...
  15. Résultat n°15

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

    Date

    mardi 02 octobre 2001

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  16. Résultat n°16

    H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

    Date

    07-03-1994 24-10-1994

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
  17. Résultat n°17

    O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

    Date

    1977

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina...
  18. Résultat n°18

    H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

    Date

    21-04-1989

    Cote

    4W635

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
  19. Résultat n°19

    Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

    Date

    mardi 26 juin 2001

    Cote

    5W679

    • Contexte : Index W
    • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  20. Résultat n°20

    Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

    Date

    mercredi 26 mai 2004

    Cote

    5W680

    • Contexte : Index W
    • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols