OPHLM - Recherche

1
Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mardi 29 juillet 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
2
O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

Date

1984

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des...
3
Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

Date

Décembre 2000

Cote

6W822
- Contexte : Index W
- Mission interministérielle d'Inspection du logement...
4
H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

Date

01-06-1961

Cote

4W348
- Contexte : Index W
- H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité,...
5
O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

Date

1980-1985

Cote

3W862
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

Date

01-01-1970

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements...
7
H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

Date

23-11-1965

Cote

4W355
- Contexte : Index W
- H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration...
8
H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Date

Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

Cote

4W635
- Contexte : Index W
- H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
9
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
10
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 14 mai 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
11
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 12 février 2002

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
12
S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

1971

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
13
Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

Date

1963-1970

Cote

4W540
- Contexte : Index W
- Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies...
14
O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

Date

22-01-1968

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de...
15
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 02 octobre 2001

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
16
H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

Date

07-03-1994 24-10-1994

Cote

4W635
- Contexte : Index W
- H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
17
O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

Date

1977

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina...
18
H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

Date

21-04-1989

Cote

4W635
- Contexte : Index W
- H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
19
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

Date

mardi 26 juin 2001

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
20
Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 26 mai 2004

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
21
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

samedi 24 mai 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
22
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 22 octobre 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
23
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2003

Date

mercredi 18 décembre 2002

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
24
H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant M.Jean-Pierre Hayotte, Directeur-Adjoint

Date

25-11-1994

Cote

4W635
- Contexte : Index W
- H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant...
25
Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements montée des Lauriers par les Logis Cévenols

Date

24/04/2010

Cote

REV 13
- Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
- Pose de la 1ère pierre d'une résidence de 20 appartements...
Producteur :

Revue créée par Lucien ANDRE
26
Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la montée des Lauriers

Date

17/12/2011

Cote

REV 13
- Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
- Logis Cévenols : Inauguration de 20 logements à la...
27
Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Compte financier de l'année 2002

Date

mercredi 09 avril 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols....
28
O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières, Cévennes, Bouzac-Tamaris, Prés Saint-Jean (plans)

Date

1975

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. : Demande de classement cité d'Alsace, Clavières,...
29
O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés. Procès-verbal de délimitation

Date

1987

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. : Changements de limites de propriétés....
30
Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric, membre du Conseil d'administration de l'O.P.H.L.M.

Date

27-07-1995

Cote

4W635
- Contexte : Index W
- Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric,...
31
Dossier administratif demande de financement de l' O.P.H.L.M. pour postes gardiens d'immeubles

Date

Novembre 2002

Cote

6W387
- Contexte : Index W
- Dossier administratif demande de financement de l'...
32
Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Budget 2004

Date

mercredi 17 décembre 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols....
33
H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment H.L.M. des Prés Rasclaux (1995), esquisse opération « Prairie » (1998)

Date

1995-1996

Cote

6W837
- Contexte : Index W
- H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment...
34
Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation états financiers et compte financier 2001

Date

jeudi 20 juin 2002

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation...
35
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 05 février 2003

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
36
O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan de masse, plan V.R.D.

Date

mars 1984

Cote

4W281
- Contexte : Index W
- O.P.H.L.M. : Résidence Pierre Curie 3ème tranche. Plan...
37
Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction de 42 logements, aménagement des réseaux

Date

19-05-1972

Cote

4W372
- Contexte : Index W
- Société Alésienne d'H.L.M. de Tamaris : Construction...
38
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 21 juin 2002

Cote

5W679
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
39
Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Nouveau logo : Logis Cévenols

Date

mercredi 20 novembre 2002

Cote

5W680
- Contexte : Index W
- Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
40
Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998

Date

1998

Cote

5W541
- Contexte : Index W
- Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998

Résultats de la recherche

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

Date

Cote

Contexte : Index W

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

Cote

Contexte : Index W

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

Cote

Contexte : Index W

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

Date

Cote

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

Date

Cote

Contexte : Index W

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date