60 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mardi 29 juillet 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Résultat n°2

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures
Cote
4W281
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des...
Résultat n°3

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès
Cote
6W822
 Date
Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Mission interministérielle d'Inspection du logement...
Résultat n°4

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)
Cote
4W348
 Date
01-06-1961
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité,...
Résultat n°5

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin
Cote
3W862
 Date
1980-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces...
Résultat n°6

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse
Cote
4W281
 Date
01-01-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements...
Résultat n°7

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves
Cote
4W355
 Date
23-11-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration...
Résultat n°8

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
Cote
4W635
 Date
Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
Résultat n°9

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 26 avril 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
Résultat n°10

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 14 mai 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
Résultat n°11

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 12 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
Résultat n°12

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)
Cote
4W281
 Date
1971
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
Résultat n°13

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)
Cote
4W540
 Date
1963-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies...
Résultat n°14

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse
Cote
4W281
 Date
22-01-1968
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de...
Résultat n°15

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 02 octobre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
Résultat n°16

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux
Cote
4W635
 Date
07-03-1994 24-10-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
Résultat n°17

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.
Cote
4W281
 Date
1977
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina...
Résultat n°18

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
Cote
4W635
 Date
21-04-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
Résultat n°19

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000
Cote
5W679
 Date
mardi 26 juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
Résultat n°20

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 26 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols