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60 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mardi 29 juillet 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
2

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures
Cote
4W281
 Date
1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des...
3

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès
Cote
6W822
 Date
Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission interministérielle d'Inspection du logement...
4

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)
Cote
4W348
 Date
01-06-1961
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité,...
5

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin
Cote
3W862
 Date
1980-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces...
6

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse
Cote
4W281
 Date
01-01-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements...
7

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves
Cote
4W355
 Date
23-11-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration...
8

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
Cote
4W635
 Date
Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
9

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 26 avril 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
10

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 14 mai 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
11

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 12 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
12

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)
Cote
4W281
 Date
1971
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
13

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)
Cote
4W540
 Date
1963-1970
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies...
14

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse
Cote
4W281
 Date
22-01-1968
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de...
15

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 02 octobre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
16

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux
Cote
4W635
 Date
07-03-1994 24-10-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
17

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.
Cote
4W281
 Date
1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina...
18

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
Cote
4W635
 Date
21-04-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
19

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000
Cote
5W679
 Date
mardi 26 juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
20

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 26 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols