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1

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mardi 29 juillet 2003

Cote

5W680

2

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

Date

1984

Cote

4W281

3

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

Date

Décembre 2000

Cote

6W822

4

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

Date

01-06-1961

Cote

4W348

5

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

Date

1980-1985

Cote

3W862

6

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

Date

01-01-1970

Cote

4W281

7

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

Date

23-11-1965

Cote

4W355

8

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Date

Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

Cote

4W635

9

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

5W679

10

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 14 mai 2003

Cote

5W680

11

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 12 février 2002

Cote

5W679

12

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

1971

Cote

4W281

13

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

Date

1963-1970

Cote

4W540

14

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

Date

22-01-1968

Cote

4W281

15

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 02 octobre 2001

Cote

5W679

16

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

Date

07-03-1994 24-10-1994

Cote

4W635

17

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

Date

1977

Cote

4W281

18

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

Date

21-04-1989

Cote

4W635

19

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

Date

mardi 26 juin 2001

Cote

5W679

20

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 26 mai 2004

Cote

5W680