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Résultat n°1

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mardi 29 juillet 2003

Cote

5W680

Résultat n°2

O.P.H.L.M. Les Promelles : Plan de masse. Accès des véhicules bennes à ordures

Date

1984

Cote

4W281

Résultat n°3

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès

Date

Décembre 2000

Cote

6W822

Résultat n°4

H.L.M. du Moulinet : Réseaux divers (eau, électricité, gaz)

Date

01-06-1961

Cote

4W348

Résultat n°5

O.P.H.L.M. : Conventions pour travaux de voirie, espaces verts, location locaux résidentiels 21 et 29 Grand-Rue Jean Moulin

Date

1980-1985

Cote

3W862

Résultat n°6

O.P.H.L.M. Clavières Conilhères Saint-Félix : Aménagements de parkings et trottoirs. Plans de masse

Date

01-01-1970

Cote

4W281

Résultat n°7

H.L.M. plaine Saint-Félix : Evacuation des eaux d'infiltration des caves

Date

23-11-1965

Cote

4W355

Résultat n°8

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995

Date

Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995

Cote

4W635

Résultat n°9

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

vendredi 26 avril 2002

Cote

5W679

Résultat n°10

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 14 mai 2003

Cote

5W680

Résultat n°11

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 12 février 2002

Cote

5W679

Résultat n°12

S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

Date

1971

Cote

4W281

Résultat n°13

Rénovation urbaine : Ventes par l'O.P.H.L.M. (copies d'actes et plans)

Date

1963-1970

Cote

4W540

Résultat n°14

O.P.H.L.M. Cité du Moulinet : 50 logements. Plan de masse

Date

22-01-1968

Cote

4W281

Résultat n°15

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.

Date

mardi 02 octobre 2001

Cote

5W679

Résultat n°16

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux

Date

07-03-1994 24-10-1994

Cote

4W635

Résultat n°17

O.P.H.L.M. : Les Roncières 86 logements, quai de Bilina : 4 plans V.R.D.

Date

1977

Cote

4W281

Résultat n°18

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur

Date

21-04-1989

Cote

4W635

Résultat n°19

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000

Date

mardi 26 juin 2001

Cote

5W679

Résultat n°20

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols

Date

mercredi 26 mai 2004

Cote

5W680