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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Préposé en chef de l'octroi. Honorariat.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Préposé en chef de l'octroi. Honorariat.
  2. Résultat n°2

    Arriéré dû par la Compagnie de Tamaris. Paiement de droits d'octroi.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Arriéré dû par la Compagnie de Tamaris. Paiement de...
  3. Résultat n°3

    Octroi. Surveillance de nuit.

    Date

    05/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Octroi. Surveillance de nuit.
  4. Résultat n°4

    Liquidation pension de retraite Sabatier Ernest. Préposé en chef d'octroi.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Liquidation pension de retraite Sabatier Ernest. Préposé...
  5. Résultat n°5

    Abonnement corporatif d'octroi.

    Date

    22/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Abonnement corporatif d'octroi.
  6. Résultat n°6

    Octrois. Prorogation des tarifs. Modifications. Règlement.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Octrois. Prorogation des tarifs. Modifications. Règlement.
  7. Résultat n°7

    Révision des tarifs et règlement. Modifications et additions. Rapport du préposé en chef de l'octroi.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Révision des tarifs et règlement. Modifications et...
  8. Résultat n°8

    Mémoire Taulelle. Frais de perception de l'octroi.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Mémoire Taulelle. Frais de perception de l'octroi.
  9. Résultat n°9

    Demande Veau employé d'octroi. Renvoi.

    Date

    17/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Demande Veau employé d'octroi. Renvoi.
  10. Résultat n°10

    Octroi. Usine de Tamaris.

    Date

    04/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Octroi. Usine de Tamaris.
  11. Résultat n°11

    Octroi. Abonnements corporatifs.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Octroi. Abonnements corporatifs.
  12. Résultat n°12

    Droits d'octroi sur les charbons. Demande d'exonération de M. Ducros.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Droits d'octroi sur les charbons. Demande d'exonération...
  13. Résultat n°13

    Eclairage des bureaux d'octroi.

    Date

    16/12/1918

    Cote

    I D 71

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Eclairage des bureaux d'octroi.
  14. Résultat n°14

    Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.

    Date

    05/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.
  15. Résultat n°15

    Tarifs d'octroi. Modifications.

    Date

    16/12/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Tarifs d'octroi. Modifications.
  16. Résultat n°16

    Abonnements corporatifs d'octroi.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Abonnements corporatifs d'octroi.
  17. Résultat n°17

    Savons. Création d'une taxe.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Savons. Création d'une taxe.
  18. Résultat n°18

    Contrôleur d'octroi. Demande de suppression de poste.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Contrôleur d'octroi. Demande de suppression de poste.
  19. Résultat n°19

    Prisonniers de guerre. Remboursement des droits d'octrois.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Prisonniers de guerre. Remboursement des droits d'octrois.
  20. Résultat n°20

    Traitement des employés d'octroi et des régies municipales.

    Date

    22/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Traitement des employés d'octroi et des régies municipales.