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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Préposé en chef de l'octroi. Honorariat.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Préposé en chef de l'octroi. Honorariat.
2

Arriéré dû par la Compagnie de Tamaris. Paiement de droits d'octroi.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Arriéré dû par la Compagnie de Tamaris. Paiement de...
3

Octroi. Surveillance de nuit.
Cote
I D 70
 Date
05/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Octroi. Surveillance de nuit.
4

Liquidation pension de retraite Sabatier Ernest. Préposé en chef d'octroi.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Liquidation pension de retraite Sabatier Ernest. Préposé...
5

Abonnement corporatif d'octroi.
Cote
I D 70
 Date
22/12/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Abonnement corporatif d'octroi.
6

Octrois. Prorogation des tarifs. Modifications. Règlement.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Octrois. Prorogation des tarifs. Modifications. Règlement.
7

Révision des tarifs et règlement. Modifications et additions. Rapport du préposé en chef de l'octroi.
Cote
I D 69
 Date
27/07/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Révision des tarifs et règlement. Modifications et...
8

Mémoire Taulelle. Frais de perception de l'octroi.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Mémoire Taulelle. Frais de perception de l'octroi.
9

Demande Veau employé d'octroi. Renvoi.
Cote
I D 71
 Date
17/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Demande Veau employé d'octroi. Renvoi.
10

Octroi. Usine de Tamaris.
Cote
I D 69
 Date
04/07/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Octroi. Usine de Tamaris.
11

Octroi. Abonnements corporatifs.
Cote
I D 69
 Date
26/02/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Octroi. Abonnements corporatifs.
12

Droits d'octroi sur les charbons. Demande d'exonération de M. Ducros.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Droits d'octroi sur les charbons. Demande d'exonération...
13

Eclairage des bureaux d'octroi.
Cote
I D 71
 Date
16/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Eclairage des bureaux d'octroi.
14

Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.
Cote
I D 70
 Date
05/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Taxes et surtaxes d'octroi. Tableau indicatif.
15

Tarifs d'octroi. Modifications.
Cote
I D 70
 Date
16/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Tarifs d'octroi. Modifications.
16

Abonnements corporatifs d'octroi.
Cote
I D 70
 Date
19/02/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Abonnements corporatifs d'octroi.
17

Savons. Création d'une taxe.
Cote
I D 70
 Date
04/12/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Savons. Création d'une taxe.
18

Contrôleur d'octroi. Demande de suppression de poste.
Cote
I D 69
 Date
03/12/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Contrôleur d'octroi. Demande de suppression de poste.
19

Prisonniers de guerre. Remboursement des droits d'octrois.
Cote
I D 70
 Date
06/06/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Prisonniers de guerre. Remboursement des droits d'octrois.
20

Traitement des employés d'octroi et des régies municipales.
Cote
I D 70
 Date
22/12/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Traitement des employés d'octroi et des régies municipales.