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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Règlement et tarifs des droits de marchés, foires, places.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage...
  2. Résultat n°2

    Tarifs des droits de places. Modifications.

    Date

    16/12/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Tarifs des droits de places. Modifications.
  3. Résultat n°3

    Baraque de la place l'Abbaye. Réparations.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Baraque de la place l'Abbaye. Réparations.
  4. Résultat n°4

    Proposition Rocchi relative au ramonage des cheminées

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Proposition Rocchi relative au ramonage des cheminées
  5. Résultat n°5

    Résiliation de contrat se rapportant aux balayures et à l'équarissage

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Résiliation de contrat se rapportant aux balayures...
  6. Résultat n°6

    Réparation aux Halles du vieux marché.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Réparation aux Halles du vieux marché.
  7. Résultat n°7

    Question des marchés. Mesures de sécurité et maintien du marché à l'Abbaye.

    Date

    16/01/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Question des marchés. Mesures de sécurité et maintien...
  8. Résultat n°8

    Distribution d'énergie électrique. Avenant au cahier des charges de concession

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Distribution d'énergie électrique. Avenant au cahier...
  9. Résultat n°9

    Jardiniers. Transfert du marché avis favorable

    Date

    03/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Jardiniers. Transfert du marché avis favorable