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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage et de voirie. Règlement et tarifs des droits de marchés, foires, places.
Cote
I D 70
 Date
30/11/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Droits de stationnement, pesage, jaugeage, mesurage...
2

Tarifs des droits de places. Modifications.
Cote
I D 70
 Date
16/12/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Tarifs des droits de places. Modifications.
3

Baraque de la place l'Abbaye. Réparations.
Cote
I D 69
 Date
24/02/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Baraque de la place l'Abbaye. Réparations.
4

Proposition Rocchi relative au ramonage des cheminées
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Proposition Rocchi relative au ramonage des cheminées
5

Résiliation de contrat se rapportant aux balayures et à l'équarissage
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Résiliation de contrat se rapportant aux balayures...
6

Réparation aux Halles du vieux marché.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Réparation aux Halles du vieux marché.
7

Question des marchés. Mesures de sécurité et maintien du marché à l'Abbaye.
Cote
I D 70
 Date
16/01/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Question des marchés. Mesures de sécurité et maintien...
8

Distribution d'énergie électrique. Avenant au cahier des charges de concession
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Distribution d'énergie électrique. Avenant au cahier...
9

Jardiniers. Transfert du marché avis favorable
Cote
I D 79 bis
 Date
03/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Jardiniers. Transfert du marché avis favorable