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  1. Résultat n°1

    Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

    Date

    18/01/2003

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et...

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  2. Résultat n°2

    L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

    Date

    27/05/2006

    Cote

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    • L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison...

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  3. Résultat n°3

    Le tour de France des Notaires

    Date

    22/02/2003

    Cote

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    • Le tour de France des Notaires

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  4. Résultat n°4

    Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

    Date

    06/12/2003

    Cote

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    • Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003...

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  5. Résultat n°5

    Le Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    29/04/1988

    Cote

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    • Le Tribunal de Commerce d’Alès.

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  6. Résultat n°6

    Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

    Date

    17/01/2004

    Cote

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    • Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du...

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  7. Résultat n°7

    La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

    Date

    22/01/2005

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    • La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

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  8. Résultat n°8

    Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

    Date

    13/06/1992

    Cote

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  9. Résultat n°9

    Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    11/10/1997

    Cote

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    • Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal...

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  10. Résultat n°10

    Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce

    Date

    17/11/2007

    Cote

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    • Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du...

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  11. Résultat n°11

    Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

    Date

    07/06/2003

    Cote

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    • Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

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  12. Résultat n°12

    Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux

    Date

    21/07/2007

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la...

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  13. Résultat n°13

    Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.

    Date

    08/11/1997

    Cote

    REV 13

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    • Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau...

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  14. Résultat n°14

    Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant

    Date

    25/11/2006

    Cote

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    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal...

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  15. Résultat n°15

    Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

    Date

    30/01/1988

    Cote

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    • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...

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  16. Résultat n°16

    Le bâtonnier de l'ordre des avocats

    Date

    06/12/2003

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le bâtonnier de l'ordre des avocats

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  17. Résultat n°17

    La Rentrée des tribunaux.

    Date

    23/01/1999

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • La Rentrée des tribunaux.

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  18. Résultat n°18

    XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

    Date

    06/12/1997

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

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  19. Résultat n°19

    Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    01/04/2000

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal...

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  20. Résultat n°20

    3 nouveaux magistrats

    Date

    09/09/2006

    Cote

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    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • 3 nouveaux magistrats

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  21. Résultat n°21

    28èmes rencontres notariales

    Date

    01/12/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • 28èmes rencontres notariales

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  22. Résultat n°22

    Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues par Celestin Bousiges dit l’écureuil.

    Date

    01/01/2000

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Relation du crime commis à Saint-Martin de Valgalgues...

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  23. Résultat n°23

    Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès

    Date

    11/11/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Communiqué des Avocats du Barreau d' Alès

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  24. Résultat n°24

    Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.

    Date

    21/01/1995

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux d’Alès.

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  25. Résultat n°25

    Refonte de la carte judiciaire

    Date

    30/06/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Refonte de la carte judiciaire

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  26. Résultat n°26

    Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi. Les chiffres de la délinquance dans le Gard

    Date

    24/09/2005

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Les magistrats sont invités à faire la chasse au gaspi....

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  27. Résultat n°27

    Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une personnalité du Vigan !…

    Date

    03/051986

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Plus de 10 km/heure : excès de vitesse commis par une...

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  28. Résultat n°28

    Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel pour l'année

    Date

    1945

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Liste préparatoire de la liste annuelle du jury criminel...
  29. Résultat n°29

    Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande Instance.

    Date

    20/01/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audience solennelle de rentrée au Tribunal de Grande...

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  30. Résultat n°30

    Jugements du tribunal correctionnel d'Alès

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Jugements du tribunal correctionnel d'Alès
  31. Résultat n°31

    Audience solennelle pour la réception du nouveau président Thierry Ghera.

    Date

    08/03/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audience solennelle pour la réception du nouveau président...

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  32. Résultat n°32

    28èmes rencontres notariales

    Date

    30/11/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • 28èmes rencontres notariales

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  33. Résultat n°33

    Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.

    Date

    18/01/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audiences solennelles de rentrée des Tribunaux.

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  34. Résultat n°34

    Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de Commerce

    Date

    14/01/2006

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Rentrées dans les Tribunaux de Grande Instance et de...

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  35. Résultat n°35

    Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice de paix

    Date

    12/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Indemnité nettoyage et balayage du prétoire de la justice...
  36. Résultat n°36

    Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.

    Date

    24/01/1998

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Maître Michel Allheilig, nouveau bâtonnier.

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  37. Résultat n°37

    Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle

    Date

    14/02/2004

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Christian PASTA nouveau Procureur . Audience solennelle

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    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  38. Résultat n°38

    Tribunal de Grande Instance

    Date

    31/01/1987

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Tribunal de Grande Instance

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  39. Résultat n°39

    Réunion des Juges de commerce

    Date

    15/05/2004

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Réunion des Juges de commerce

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    Revue créée par Lucien ANDRE

  40. Résultat n°40

    Les Templiers, leur procès à Alais

    Date

    1893

    Cote

    REV 2/10

    • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
    • Les Templiers, leur procès à Alais