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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

Date

18/01/2003

Cote

REV 13

Résultat n°2

L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

Date

27/05/2006

Cote

REV 13

Résultat n°3

Le tour de France des Notaires

Date

22/02/2003

Cote

REV 13

Résultat n°4

Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

Résultat n°5

Le Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

29/04/1988

Cote

REV 13

Résultat n°6

Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

Date

17/01/2004

Cote

REV 13

Résultat n°7

La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

Date

22/01/2005

Cote

REV 13

Résultat n°8

Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

Date

13/06/1992

Cote

REV 13

Résultat n°9

Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

11/10/1997

Cote

REV 13

Résultat n°10

Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce

Date

17/11/2007

Cote

REV 13

Résultat n°11

Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

Date

07/06/2003

Cote

REV 13

Résultat n°12

Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux

Date

21/07/2007

Cote

REV 13

Résultat n°13

Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.

Date

08/11/1997

Cote

REV 13

Résultat n°14

Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant

Date

25/11/2006

Cote

REV 14

Résultat n°15

Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

Date

30/01/1988

Cote

REV 13

Résultat n°16

Le bâtonnier de l'ordre des avocats

Date

06/12/2003

Cote

REV 13

Résultat n°17

La Rentrée des tribunaux.

Date

23/01/1999

Cote

REV 13

Résultat n°18

XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

Date

06/12/1997

Cote

REV 13

Résultat n°19

Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

Date

01/04/2000

Cote

REV 13

Résultat n°20

3 nouveaux magistrats

Date

09/09/2006

Cote

REV 14