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  1. Résultat n°1

    Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et Prud'hommes,Cour d'appel,Tribunal de Grande Instance

    Date

    18/01/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Les rentrées solennelles : Tribunal de Commerce et...

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  2. Résultat n°2

    L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison de l'Avocat

    Date

    27/05/2006

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • L'aide aux victimes d'infractions pénales à la Maison...

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  3. Résultat n°3

    Le tour de France des Notaires

    Date

    22/02/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le tour de France des Notaires

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  4. Résultat n°4

    Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003 - 2004

    Date

    06/12/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Composition de la chambre des Notaires du Gard 2003...

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  5. Résultat n°5

    Le Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    29/04/1988

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Tribunal de Commerce d’Alès.

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  6. Résultat n°6

    Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du Gard

    Date

    17/01/2004

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Rentrée solennelle du Tribunal de Grande Instance du...

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  7. Résultat n°7

    La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

    Date

    22/01/2005

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • La rentrée judiciaire des Tribunaux d'Alès

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  8. Résultat n°8

    Composition de la chambre des notaires du Gard, années 1992-1993.

    Date

    13/06/1992

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Composition de la chambre des notaires du Gard, années...

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  9. Résultat n°9

    Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    11/10/1997

    Cote

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    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Résultats des élections pour 4 ans, des juges au Tribunal...

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  10. Résultat n°10

    Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du Tribunal de Commerce

    Date

    17/11/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Tribunal de Grande Instance résiste, fermeture du...

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  11. Résultat n°11

    Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

    Date

    07/06/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Jumelage des barreaux de Nîmes et Figueres

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    Revue créée par Lucien ANDRE

  12. Résultat n°12

    Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la Garde des Sceaux

    Date

    21/07/2007

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le maintien du tribunal : Max ROUSTAN rencontre la...

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  13. Résultat n°13

    Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau d’Alès.

    Date

    08/11/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Communiqué du Conseil de l’Ordre des avocats du barreau...

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  14. Résultat n°14

    Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal des enfants organisent un défilé et une conférence débat pour le 17ème anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant

    Date

    25/11/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Les avocats du Barreau d'ALES et le Conseil Municipal...

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    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  15. Résultat n°15

    Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce d’Alès, le 26 janvier 1988. - Le notaire m’a dit.

    Date

    30/01/1988

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Audience solennelle de rentrée du Tribunal de Commerce...

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  16. Résultat n°16

    Le bâtonnier de l'ordre des avocats

    Date

    06/12/2003

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le bâtonnier de l'ordre des avocats

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    Revue créée par Lucien ANDRE

  17. Résultat n°17

    La Rentrée des tribunaux.

    Date

    23/01/1999

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • La Rentrée des tribunaux.

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  18. Résultat n°18

    XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

    Date

    06/12/1997

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • XVIIIe rencontres notariales à Paris porte Maillot.

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  19. Résultat n°19

    Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal de Commerce d’Alès.

    Date

    01/04/2000

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Prestation de serment des nouveaux juges au Tribunal...

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  20. Résultat n°20

    3 nouveaux magistrats

    Date

    09/09/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • 3 nouveaux magistrats

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    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES