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  1. Résultat n°1

    Attestations d'accueil 2005

    Date

    Janvier, Février, Mars 2005

    Cote

    5W899

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 2005
  2. Résultat n°2

    Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1W778

    • Contexte : Index W
    • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
  3. Résultat n°3

    Certificats d'hébergement

    Date

    1992

    Cote

    3W335

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  4. Résultat n°4

    Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes

    Date

    1997

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
  5. Résultat n°5

    Attestations d'accueil

    Date

    De décembre 1992 à juin 1993

    Cote

    3W262

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Certificats d'hébergement : statistiques

    Date

    1997-1998

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : statistiques
  7. Résultat n°7

    Certificats d'hébergement : Dossiers

    Date

    Octobre 1997 à février 1998

    Cote

    4W227

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : Dossiers
  8. Résultat n°8

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1957-1960

    Cote

    1W51

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  9. Résultat n°9

    Certificats d'hébergement : Dossiers

    Date

    Mars à Mai 1998

    Cote

    4W228

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : Dossiers
  10. Résultat n°10

    Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

    Date

    1992-1996

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
  11. Résultat n°11

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1954-1956

    Cote

    1W50

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  12. Résultat n°12

    Attestations d'accueil

    Date

    Juillet-Août 2000

    Cote

    4W545

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  13. Résultat n°13

    Attestations d'accueil 2005

    Date

    Juin, Juillet, Août 2005

    Cote

    5W901

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 2005
  14. Résultat n°14

    Certificats d'hébergement

    Date

    1983 - 1984, 1988 - 1990

    Cote

    2W89

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement
  15. Résultat n°15

    Certificats d'hébergement

    Date

    1996

    Cote

    3W808

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  16. Résultat n°16

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1945-1953

    Cote

    1W49

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  17. Résultat n°17

    Attestations d'accueil : Textes, courrier

    Date

    2000-2002

    Cote

    5W133

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil : Textes, courrier
  18. Résultat n°18

    Attestations d'accueil

    Date

    De août 1994 à décembre 1994

    Cote

    3W694

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Attestations d'accueil

    Date

    De mai 1994 à juillet 1994

    Cote

    3W695

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Naturalisations 1999 : Dossiers individuels

    Date

    1999

    Cote

    6W738 - 6W739

    • Contexte : Index W
    • Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
  21. Résultat n°21

    Attestations d'accueil de décembre 1998

    Date

    Décembre 1998

    Cote

    4W194

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil de décembre 1998
  22. Résultat n°22

    Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

    Date

    1967 - 1970

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
  23. Résultat n°23

    Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

    Date

    1945 - 1949

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
  24. Résultat n°24

    Répertoire des naturalisations

    Date

    1950 - 1969

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Répertoire des naturalisations
  25. Résultat n°25

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1980

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  26. Résultat n°26

    Statistiques attestations d'accueil 1999

    Date

    1999

    Cote

    4W365

    • Contexte : Index W
    • Statistiques attestations d'accueil 1999
  27. Résultat n°27

    Certificats d'hébergement

    Date

    1995

    Cote

    3W698

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  28. Résultat n°28

    Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil

    Date

    1992 - 1996

    Cote

    2W160

    • Contexte : Index W
    • Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
  29. Résultat n°29

    Attestations d'accueil

    Date

    Novembre-Décembre 2000

    Cote

    4W547

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  30. Résultat n°30

    Attestations d'accueil

    Date

    Octobre - Décembre 1990

    Cote

    2W150

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  31. Résultat n°31

    Certificats d'hébergement

    Date

    1995

    Cote

    3W807

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  32. Résultat n°32

    Certificats d'hébergement

    Date

    1993

    Cote

    3W265

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  33. Résultat n°33

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1981

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  34. Résultat n°34

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1969-1971

    Cote

    1W54

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  35. Résultat n°35

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1979

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  36. Résultat n°36

    Certificats d'hébergement : Dossiers

    Date

    Janvier à mai 1997

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : Dossiers
  37. Résultat n°37

    Attestations d'accueil

    Date

    De juillet 1993 à août 1993

    Cote

    3W263

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  38. Résultat n°38

    Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

    Date

    1960-1966

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
  39. Résultat n°39

    Avis de mentions de naturalisations

    Date

    1990-2000

    Cote

    4W541

    • Contexte : Index W
    • Avis de mentions de naturalisations
  40. Résultat n°40

    Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les certificats d'hébergement supprimés le 11 mai 1998

    Date

    août-Décembre 1998

    Cote

    4W194

    • Contexte : Index W
    • Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les...
  41. Résultat n°41

    Certificats d'hébergement

    Date

    1994

    Cote

    3W697

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  42. Résultat n°42

    Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens sarrois, sudètes et dantzicois, nord-africains. Certificats de résidence, retrait et demande de nationalité française, autorisation de résidence et de séjour

    Date

    1943 - 1945

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens...
  43. Résultat n°43

    Naturalisations 1998 : Dossiers individuels

    Date

    1998

    Cote

    6W737 - 6W738

    • Contexte : Index W
    • Naturalisations 1998 : Dossiers individuels
  44. Résultat n°44

    Certificats d'hébergement

    Date

    1991

    Cote

    3W335

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  45. Résultat n°45

    Attestations d'accueil

    Date

    Du 1er juillet 1992 au 31 décembre 1992

    Cote

    3W339

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  46. Résultat n°46

    Registres d'enregistrement des attestations d'accueil : N° 1-8

    Date

    Entre le 02 janvier 2015 et le 26 octobre 2017

    Cote

    8W306

    • Contexte : Index W
    • Registres d'enregistrement des attestations d'accueil...
  47. Résultat n°47

    Modification de la procédure de délivrance des certificats d'hébergement : Loi du 11 mai 1998

    Date

    1998

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Modification de la procédure de délivrance des certificats...
  48. Résultat n°48

    Attestations d'accueil 1999

    Date

    Entre mars 1999 et mai 1999

    Cote

    4W366

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 1999
  49. Résultat n°49

    Attestations d'accueil

    Date

    De juillet 1991 à décembre 1991

    Cote

    3W337

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  50. Résultat n°50

    Naturalisations 1996 : Dossiers individuels

    Date

    1996

    Cote

    6W736

    • Contexte : Index W
    • Naturalisations 1996 : Dossiers individuels
  51. Résultat n°51

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1966-1968

    Cote

    1W53

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  52. Résultat n°52

    Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement par catégorie de titre de séjour

    Date

    31 décembre 1992

    Cote

    1W778

    • Contexte : Index W
    • Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement...
  53. Résultat n°53

    Attestations d'accueil

    Date

    2e semestre 1989

    Cote

    2W137

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  54. Résultat n°54

    Attestations d'accueil

    Date

    1er semestre 1990

    Cote

    2W138

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  55. Résultat n°55

    Attestations d'accueil

    Date

    1988

    Cote

    2W106

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  56. Résultat n°56

    Un siècle d'immigration des Suds, supplément au Midi Libre n° 22316

    Date

    mercredi 06 décembre 2006

    Cote

    5W554

    • Contexte : Index W
    • Un siècle d'immigration des Suds, supplément au Midi...
  57. Résultat n°57

    Naturalisations 1994 : Dossiers individuels

    Date

    1994

    Cote

    6W734

    • Contexte : Index W
    • Naturalisations 1994 : Dossiers individuels
  58. Résultat n°58

    Répertoire des naturalisations

    Date

    1945 - 1949

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Répertoire des naturalisations
  59. Résultat n°59

    Statistiques certificats d'hébergement

    Date

    1991-1995

    Cote

    3W766

    • Contexte : Index W
    • Statistiques certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  60. Résultat n°60

    Attestations d'accueil 1999

    Date

    Entre octobre 1999 et décembre 1999

    Cote

    4W369

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 1999
  61. Résultat n°61

    Certificats de départ à l'étranger

    Date

    1968 - 1996

    Cote

    2W160

    • Contexte : Index W
    • Certificats de départ à l'étranger
  62. Résultat n°62

    Attestations d'accueil 1999

    Date

    Entre janvier 1999 et février 1999

    Cote

    4W365

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 1999
  63. Résultat n°63

    Attestations d'accueil 1999

    Date

    Entre juin 1999 et juillet 1999

    Cote

    4W367

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 1999
  64. Résultat n°64

    Attestations d'accueil 2005

    Date

    Novembre, Décembre 2005

    Cote

    5W903

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 2005
  65. Résultat n°65

    Attestations d'accueil

    Date

    Mars-Avril 2000

    Cote

    4W543

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  66. Résultat n°66

    Attestations d'accueil

    Date

    Du 1er janvier 1992 au 30 juin 1992

    Cote

    3W338

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  67. Résultat n°67

    Certificats d'hébergement

    Date

    1995

    Cote

    3W699

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  68. Résultat n°68

    Attestations d'accueil

    Date

    1985 - 1986

    Cote

    2W104

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  69. Résultat n°69

    Attestations d'accueil 1999

    Date

    Entre août 1999 et septembre 1999

    Cote

    4W368

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 1999
  70. Résultat n°70

    Agence consulaire de la république de Pologne à Alès

    Date

    1947

    Cote

    1W466

    • Contexte : Index W
    • Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
  71. Résultat n°71

    Attestations d'accueil

    Date

    Mai-Juin 2000

    Cote

    4W544

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  72. Résultat n°72

    Certificats d'hébergement

    Date

    1996

    Cote

    2W159

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement
  73. Résultat n°73

    Naturalisations 1995 : Dossiers individuels

    Date

    1995

    Cote

    6W735

    • Contexte : Index W
    • Naturalisations 1995 : Dossiers individuels
  74. Résultat n°74

    Attestations d'accueil

    Date

    De janvier 1993 à août 1993

    Cote

    3W767

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  75. Résultat n°75

    Attestations d'accueil

    Date

    1er semestre 1989

    Cote

    2W107

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  76. Résultat n°76

    Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations

    Date

    1964-1981

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Demandes d'introduction de familles de travailleurs...
  77. Résultat n°77

    Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement

    Date

    02/12/1996 au 02/06/1998

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement
  78. Résultat n°78

    Naturalisations : Textes, courrier

    Date

    1993-2002

    Cote

    5W133

    • Contexte : Index W
    • Naturalisations : Textes, courrier
  79. Résultat n°79

    J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France", 1948

    Date

    30 Novembre 1949

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France",...
  80. Résultat n°80

    Attestations d'accueil

    Date

    De janvier 1994 à avril 1994

    Cote

    3W696

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)