Immigration - Recherche

1
Attestations d'accueil 2005

Date

Janvier, Février, Mars 2005

Cote

5W899
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2005
2
Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

Date

1991 - 1992

Cote

1W778
- Contexte : Index W
- Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
3
Certificats d'hébergement

Date

1992

Cote

3W335
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes

Date

1997

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
5
Attestations d'accueil

Date

De décembre 1992 à juin 1993

Cote

3W262
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Certificats d'hébergement : statistiques

Date

1997-1998

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : statistiques
7
Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Octobre 1997 à février 1998

Cote

4W227
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
8
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1957-1960

Cote

1W51
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
9
Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Mars à Mai 1998

Cote

4W228
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
10
Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

Date

1992-1996

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
11
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1954-1956

Cote

1W50
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
12
Attestations d'accueil

Date

Juillet-Août 2000

Cote

4W545
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
13
Attestations d'accueil 2005

Date

Juin, Juillet, Août 2005

Cote

5W901
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2005
14
Certificats d'hébergement

Date

1983 - 1984, 1988 - 1990

Cote

2W89
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
15
Certificats d'hébergement

Date

1996

Cote

3W808
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1945-1953

Cote

1W49
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
17
Attestations d'accueil : Textes, courrier

Date

2000-2002

Cote

5W133
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil : Textes, courrier
18
Attestations d'accueil

Date

De août 1994 à décembre 1994

Cote

3W694
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Attestations d'accueil

Date

De mai 1994 à juillet 1994

Cote

3W695
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Naturalisations 1999 : Dossiers individuels

Date

1999

Cote

6W738 - 6W739
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
21
Attestations d'accueil de décembre 1998

Date

Décembre 1998

Cote

4W194
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil de décembre 1998
22
Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1967 - 1970

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
23
Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

Date

1945 - 1949

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
24
Répertoire des naturalisations

Date

1950 - 1969

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Répertoire des naturalisations
25
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1980

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
26
Statistiques attestations d'accueil 1999

Date

1999

Cote

4W365
- Contexte : Index W
- Statistiques attestations d'accueil 1999
27
Certificats d'hébergement

Date

1995

Cote

3W698
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
28
Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil

Date

1992 - 1996

Cote

2W160
- Contexte : Index W
- Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
29
Attestations d'accueil

Date

Novembre-Décembre 2000

Cote

4W547
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
30
Attestations d'accueil

Date

Octobre - Décembre 1990

Cote

2W150
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
31
Certificats d'hébergement

Date

1995

Cote

3W807
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
32
Certificats d'hébergement

Date

1993

Cote

3W265
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
33
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1981

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
34
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1969-1971

Cote

1W54
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
35
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1979

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
36
Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Janvier à mai 1997

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
37
Attestations d'accueil

Date

De juillet 1993 à août 1993

Cote

3W263
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
38
Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1960-1966

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
39
Avis de mentions de naturalisations

Date

1990-2000

Cote

4W541
- Contexte : Index W
- Avis de mentions de naturalisations
40
Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les certificats d'hébergement supprimés le 11 mai 1998

Date

août-Décembre 1998

Cote

4W194
- Contexte : Index W
- Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les...
41
Certificats d'hébergement

Date

1994

Cote

3W697
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
42
Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens sarrois, sudètes et dantzicois, nord-africains. Certificats de résidence, retrait et demande de nationalité française, autorisation de résidence et de séjour

Date

1943 - 1945

Cote

1W466
- Contexte : Index W
- Recensement des ressortissants allemands, ex autrichiens...
43
Naturalisations 1998 : Dossiers individuels

Date

1998

Cote

6W737 - 6W738
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1998 : Dossiers individuels
44
Certificats d'hébergement

Date

1991

Cote

3W335
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
45
Attestations d'accueil

Date

Du 1er juillet 1992 au 31 décembre 1992

Cote

3W339
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
46
Registres d'enregistrement des attestations d'accueil : N° 1-8

Date

Entre le 02 janvier 2015 et le 26 octobre 2017

Cote

8W306
- Contexte : Index W
- Registres d'enregistrement des attestations d'accueil...
47
Modification de la procédure de délivrance des certificats d'hébergement : Loi du 11 mai 1998

Date

1998

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Modification de la procédure de délivrance des certificats...
48
Attestations d'accueil 1999

Date

Entre mars 1999 et mai 1999

Cote

4W366
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 1999
49
Attestations d'accueil

Date

De juillet 1991 à décembre 1991

Cote

3W337
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
50
Naturalisations 1996 : Dossiers individuels

Date

1996

Cote

6W736
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1996 : Dossiers individuels
51
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1966-1968

Cote

1W53
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
52
Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement par catégorie de titre de séjour

Date

31 décembre 1992

Cote

1W778
- Contexte : Index W
- Etat numérique des étrangers résidant Alès et son arrondissement...
53
Attestations d'accueil

Date

2e semestre 1989

Cote

2W137
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
54
Attestations d'accueil

Date

1er semestre 1990

Cote

2W138
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
55
Attestations d'accueil

Date

1988

Cote

2W106
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
56
Un siècle d'immigration des Suds, supplément au Midi Libre n° 22316

Date

mercredi 06 décembre 2006

Cote

5W554
- Contexte : Index W
- Un siècle d'immigration des Suds, supplément au Midi...
57
Naturalisations 1994 : Dossiers individuels

Date

1994

Cote

6W734
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1994 : Dossiers individuels
58
Répertoire des naturalisations

Date

1945 - 1949

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Répertoire des naturalisations
59
Statistiques certificats d'hébergement

Date

1991-1995

Cote

3W766
- Contexte : Index W
- Statistiques certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
60
Attestations d'accueil 1999

Date

Entre octobre 1999 et décembre 1999

Cote

4W369
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 1999
61
Certificats de départ à l'étranger

Date

1968 - 1996

Cote

2W160
- Contexte : Index W
- Certificats de départ à l'étranger
62
Attestations d'accueil 1999

Date

Entre janvier 1999 et février 1999

Cote

4W365
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 1999
63
Attestations d'accueil 1999

Date

Entre juin 1999 et juillet 1999

Cote

4W367
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 1999
64
Attestations d'accueil 2005

Date

Novembre, Décembre 2005

Cote

5W903
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2005
65
Attestations d'accueil

Date

Mars-Avril 2000

Cote

4W543
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
66
Attestations d'accueil

Date

Du 1er janvier 1992 au 30 juin 1992

Cote

3W338
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
67
Certificats d'hébergement

Date

1995

Cote

3W699
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
68
Attestations d'accueil

Date

1985 - 1986

Cote

2W104
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
69
Attestations d'accueil 1999

Date

Entre août 1999 et septembre 1999

Cote

4W368
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 1999
70
Agence consulaire de la république de Pologne à Alès

Date

1947

Cote

1W466
- Contexte : Index W
- Agence consulaire de la république de Pologne à Alès
71
Attestations d'accueil

Date

Mai-Juin 2000

Cote

4W544
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
72
Certificats d'hébergement

Date

1996

Cote

2W159
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
73
Naturalisations 1995 : Dossiers individuels

Date

1995

Cote

6W735
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1995 : Dossiers individuels
74
Attestations d'accueil

Date

De janvier 1993 à août 1993

Cote

3W767
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
75
Attestations d'accueil

Date

1er semestre 1989

Cote

2W107
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
76
Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations

Date

1964-1981

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Demandes d'introduction de familles de travailleurs...
77
Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement

Date

02/12/1996 au 02/06/1998

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement
78
Naturalisations : Textes, courrier

Date

1993-2002

Cote

5W133
- Contexte : Index W
- Naturalisations : Textes, courrier
79
J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France", 1948

Date

30 Novembre 1949

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France",...
80
Attestations d'accueil

Date

De janvier 1994 à avril 1994

Cote

3W696
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Résultats de la recherche

Attestations d'accueil 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificats d'hébergement

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes

Date

Cote

Contexte : Index W

Attestations d'accueil

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Certificats d'hébergement : statistiques

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Cote

Contexte : Index W

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

Date

Cote

Contexte : Index W

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Attestations d'accueil

Date

Cote

Contexte : Index W

Attestations d'accueil 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificats d'hébergement

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificats d'hébergement

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Attestations d'accueil : Textes, courrier

Date

Cote

Contexte : Index W

Attestations d'accueil

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Attestations d'accueil

Date

Cote