Finances - Recherche

1
Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468
- Contexte : Index W
- Inventaire des biens. Etat de l'actif
2
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1955 - 1958

Cote

1W708
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
3
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1958 - 1960

Cote

1W709
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
4
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1970

Cote

1W669 Quinquies
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
5
Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972
- Contexte : Index W
- Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
6
Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471
- Contexte : Index W
- Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
7
Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2005
8
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1968 - 1969

Cote

1W715
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
9
Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

1994-1999

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues...
10
Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2007
11
Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40
- Contexte : Index W
- Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
12
Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471
- Contexte : Index W
- Ratios des crèches, locaux
13
Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

1936 - 1937

Cote

1W430
- Contexte : Index W
- Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins,...
14
Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2006
15
Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1999

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
16
Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1995-1996

Cote

5W804
- Contexte : Index W
- Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
17
Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

1979 - 1983

Cote

2W924
- Contexte : Index W
- Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans...
18
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1965 - 1966

Cote

1W669 Bis
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
19
Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1960 - 1961

Cote

1W710
- Contexte : Index W
- Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
20
Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

2000

Cote

6W34
- Contexte : Index W
- Commission Finances, administration, plan, communication 2000...

Résultats de la recherche

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Date

Cote

Contexte : Index W

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

Cote

Contexte : Index W

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

Cote

Contexte : Index W

Ratios des crèches, locaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Cote

Contexte : Index W

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

Cote

Contexte : Index W