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  1. Résultat n°1

    Inventaire des biens. Etat de l'actif

    Date

    1995-1999

    Cote

    6W468

    • Contexte : Index W
    • Inventaire des biens. Etat de l'actif
  2. Résultat n°2

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1955 - 1958

    Cote

    1W708

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  3. Résultat n°3

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1958 - 1960

    Cote

    1W709

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  4. Résultat n°4

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1967 - 1970

    Cote

    1W669 Quinquies

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  5. Résultat n°5

    Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

    Date

    2001-2006

    Cote

    6W972

    • Contexte : Index W
    • Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
  6. Résultat n°6

    Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

    Date

    1993-1994

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
  7. Résultat n°7

    Budget Agglo : Budget Primitif 2005

    Date

    2005

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
  8. Résultat n°8

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1968 - 1969

    Cote

    1W715

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  9. Résultat n°9

    Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

    Date

    1994-1999

    Cote

    5W804

    • Contexte : Index W
    • Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues...
  10. Résultat n°10

    Budget Agglo : Budget Primitif 2007

    Date

    2007

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
  11. Résultat n°11

    Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

    Date

    1993 - 2000

    Cote

    6W40

    • Contexte : Index W
    • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
  12. Résultat n°12

    Ratios des crèches, locaux

    Date

    1994-1998

    Cote

    6W471

    • Contexte : Index W
    • Ratios des crèches, locaux
  13. Résultat n°13

    Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

    Date

    1936 - 1937

    Cote

    1W430

    • Contexte : Index W
    • Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins,...
  14. Résultat n°14

    Budget Agglo : Budget Primitif 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
  15. Résultat n°15

    Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

    Date

    1999

    Cote

    5W804

    • Contexte : Index W
    • Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
  16. Résultat n°16

    Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

    Date

    Année scolaire 1995-1996

    Cote

    5W804

    • Contexte : Index W
    • Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
  17. Résultat n°17

    Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

    Date

    1979 - 1983

    Cote

    2W924

    • Contexte : Index W
    • Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans...
  18. Résultat n°18

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1965 - 1966

    Cote

    1W669 Bis

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  19. Résultat n°19

    Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1W710

    • Contexte : Index W
    • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
  20. Résultat n°20

    Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

    Date

    2000

    Cote

    6W34

    • Contexte : Index W
    • Commission Finances, administration, plan, communication 2000...