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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
2

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W708
 Date
1955 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
3

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W709
 Date
1958 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
4

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Quinquies
 Date
1967 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
5

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile
Cote
6W972
 Date
2001-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
6

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
7

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
8

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W715
 Date
1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
9

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription
Cote
5W804
 Date
1994-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues...
10

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
11

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
Cote
6W40
 Date
1993 - 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres
12

Ratios des crèches, locaux
Cote
6W471
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ratios des crèches, locaux
13

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux
Cote
1W430
 Date
1936 - 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins,...
14

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
15

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles...
16

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires
Cote
5W804
 Date
Année scolaire 1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles...
17

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement
Cote
2W924
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans...
18

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W669 Bis
 Date
1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
19

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
Cote
1W710
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions
20

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier
Cote
6W34
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Finances, administration, plan, communication 2000...