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Résultat n°1

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

Résultat n°2

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1955 - 1958

Cote

1W708

Résultat n°3

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1958 - 1960

Cote

1W709

Résultat n°4

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1967 - 1970

Cote

1W669 Quinquies

Résultat n°5

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972

Résultat n°6

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

Résultat n°7

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923

Résultat n°8

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1968 - 1969

Cote

1W715

Résultat n°9

Crédits municipaux attrbués aux RASED et psychologues de circonscription

Date

1994-1999

Cote

5W804

Résultat n°10

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923

Résultat n°11

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40

Résultat n°12

Ratios des crèches, locaux

Date

1994-1998

Cote

6W471

Résultat n°13

Sommes dues par la Ville d'Alès : entretien des orphelins, assistance locale, honoraires médicaux

Date

1936 - 1937

Cote

1W430

Résultat n°14

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923

Résultat n°15

Attribution de crédits scolaires aux écoles maternelles et primaires

Date

1999

Cote

5W804

Résultat n°16

Répartition des crédits municipaux aux écoles maternelles et primaires

Date

Année scolaire 1995-1996

Cote

5W804

Résultat n°17

Budgets primitifs, propositions budgétaires, plans d'équipement

Date

1979 - 1983

Cote

2W924

Résultat n°18

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1965 - 1966

Cote

1W669 Bis

Résultat n°19

Loi Barangé (fonds départemental scolaire) : subventions

Date

1960 - 1961

Cote

1W710

Résultat n°20

Commission Finances, administration, plan, communication 2000 : Convocation et dossier

Date

2000

Cote

6W34