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  1. Résultat n°1

    Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto : Rénovation des sanitaires : T.C.M.

    Date

    1994

    Cote

    5W506

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 201 094 003 01 : Ecole de cirque le Salto...
  2. Résultat n°2

    Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères (ex-Mas des Frères)

    Date

    1963

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé quartier de Conilhères...
  3. Résultat n°3

    Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne des sapeurs-pompiers : SEEP

    Date

    1981-1982

    Cote

    5W455

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1981 : Réfection de la toiture de la caserne...
  4. Résultat n°4

    Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères

    Date

    1976, 1978, 1979

    Cote

    5W440

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1976 : Faucardage des rivières : LAURIOL frères
  5. Résultat n°5

    Programme d'emploi des subventions attribuées dans le cadre de la loi Barangé

    Date

    1954 - 1960

    Cote

    1W433 Bis

    • Contexte : Index W
    • Programme d'emploi des subventions attribuées dans...
  6. Résultat n°6

    Construction d'une crèche halte garderie au jardin du Colombier : Etude géotechnique (Alpha sol)

    Date

    27/03 et 02/04/1999

    Cote

    5W909

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une crèche halte garderie au jardin...
  7. Résultat n°7

    Présentation budgets de la Ville d'Alès

    Date

    1968 - 1972, 1974 - 1976

    Cote

    1W400

    • Contexte : Index W
    • Présentation budgets de la Ville d'Alès
  8. Résultat n°8

    Marché : Rénovation des installations sportives scolaires des Prés Saint-Jean - Réfection des gymnases 1ère tranche : Lot 1 : SIREM, lot 2 : GOMEZ et fils, lot 3 : TRAVIER Francis, lot 4 : MESURE et OLMOS, lot 5 : G.E.S. THOMASSON

    Date

    1982-1985

    Cote

    5W429

    • Contexte : Index W
    • Marché : Rénovation des installations sportives scolaires...
  9. Résultat n°9

    Construction d'un Centre Enfance Inadaptée pour les quartiers de la Royale, Rochebelle, Saint-Jean du Pin et travaux divers

    Date

    1954 - 1956

    Cote

    1W917

    • Contexte : Index W
    • Construction d'un Centre Enfance Inadaptée pour les...
  10. Résultat n°10

    Marchés 1984 : Réfection des toitures des écoles primaires des Promelles et Mistral : SMACO, SODEV

    Date

    1984

    Cote

    5W464

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1984 : Réfection des toitures des écoles primaires...
  11. Résultat n°11

    Finances - Marchés publics : Formation C.F.P.C., convention avec la Chambre des Métiers (1992), rapport d'activité du Bureau des Marchés (1993), notes de service, réorganisation

    Date

    1986-1995

    Cote

    4W743

    • Contexte : Index W
    • Finances - Marchés publics : Formation C.F.P.C., convention...
  12. Résultat n°12

    Marché n° 240 096 001 : Travaux de terrassement suite aux inondations : LAURIOL

    Date

    1996

    Cote

    5W515

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 240 096 001 : Travaux de terrassement suite...
  13. Résultat n°13

    Marché n° 240 097 09 03 : Construction d'une piste d'athlétisme au Moulinet - Lot 3 : Espace clôture

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    5W534

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 240 097 09 03 : Construction d'une piste...
  14. Résultat n°14

    Fort Vauban : Etanchéité de la toiture. Réfection des chenaux : Marché INTORRE

    Date

    1989-1992

    Cote

    5W421

    • Contexte : Index W
    • Fort Vauban : Etanchéité de la toiture. Réfection des...
  15. Résultat n°15

    Marchés 1981 : Construction de 2 ateliers au C.E.S. Racine. Honoraires SAGE : Lot 1 : COMEBA, lot 2 : CLAVEL, lot 3 : BLACHERE, lot 4 et 5 : GIBERT et MULA, lot 6 : PAÏTA, lot 7 : SOBA PEIN, lot 8 : S.M.A.C., Aciéroïd, SOCOTEC

    Date

    1981-1984

    Cote

    5W456

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1981 : Construction de 2 ateliers au C.E.S....
  16. Résultat n°16

    Marchés 1984 : Aménagement de logements quartier Saint-Félix : Lot 1 : E.A.T.P., lot 2 : MEJANELLE, lot 3 : ARAGUAS, lot 5 : JUSTET, CONTRERAS

    Date

    1984-1985

    Cote

    5W466

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1984 : Aménagement de logements quartier Saint-Félix...
  17. Résultat n°17

    Fiches budgétaires. Dépenses

    Date

    1984

    Cote

    1W555

    • Contexte : Index W
    • Fiches budgétaires. Dépenses
  18. Résultat n°18

    Marché n° 611 095 022 01 : Travaux de peinture école Jean Macé : Convention pour le chantier d'insertion (juin 1995). Paiements EVI - BTI

    Date

    1995 - 1996

    Cote

    5W515

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 611 095 022 01 : Travaux de peinture école...
  19. Résultat n°19

    Emprunt de 400.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations : Voirie

    Date

    1971

    Cote

    2W181

    • Contexte : Index W
    • Emprunt de 400.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations...
  20. Résultat n°20

    Marché n° 611 095 021 21 : Reconstruction de l'école du Panséra - Lot 21 : GUIRAUD frères

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    5W526

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 611 095 021 21 : Reconstruction de l'école...
  21. Résultat n°21

    Ville d'Alès. A.O.O.: Travaux rénovation eaux pluviales (inondations 2002) Groupement SCAIC / SAS GIRAUD / EUROVIA MEDITERRANEE / SRC

    Date

    2003

    Cote

    5W925

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès. A.O.O.: Travaux rénovation eaux pluviales...
  22. Résultat n°22

    Emprunt de 1.800.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations : acquisition du terrain groupe scolaire de l'Abbaye

    Date

    1966 - 1968

    Cote

    1W938

    • Contexte : Index W
    • Emprunt de 1.800.000 Francs : Caisse des dépôts et...
  23. Résultat n°23

    Marchés

    Date

    1995

    Cote

    5W109

    • Contexte : Index W
    • Marchés
  24. Résultat n°24

    Compte administratif 1996 et annexe

    Date

    1996

    Cote

    4W532

    • Contexte : Index W
    • Compte administratif 1996 et annexe
  25. Résultat n°25

    Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement (programme 1979)

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1W155

    • Contexte : Index W
    • Subventions soldées en 1982 : Travaux d'assainissement...
  26. Résultat n°26

    Budget primitif 1994

    Date

    1994

    Cote

    4W906

    • Contexte : Index W
    • Budget primitif 1994
  27. Résultat n°27

    O.P.H.L.M. : Contrat de prêt pour la construction de 100 logements quai de Bilina

    Date

    vendredi 19 janvier 1979

    Cote

    3W862

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Contrat de prêt pour la construction de...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  28. Résultat n°28

    Travaux du lycée Jean-Baptiste Dumas

    Date

    1954

    Cote

    1W936

    • Contexte : Index W
    • Travaux du lycée Jean-Baptiste Dumas
  29. Résultat n°29

    Communauté d'Agglo : Travaux d'aménagent de la rocade Sud - lot n° 3 : Canal pluvial des Dupines, avenant n° 1 et décompte définitif des travaux : Cabinet d'études GAXIEU, Entreprise MATIERE S.A. Recalibrage du ruisseau Dupines en amont rocade Sud : Entreprise MARRON

    Date

    2002

    Cote

    5W892

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Travaux d'aménagent de la rocade...
  30. Résultat n°30

    Marchés 1980 : Chaufferie urbaine. Adjonction du générateur de secours : S.R.D.E.

    Date

    1979-1981

    Cote

    5W452

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1980 : Chaufferie urbaine. Adjonction du générateur...
  31. Résultat n°31

    Marché n° 205 096 10 02 : Aménagement d'un terrain pour les nomades - Lot 1 : SANTERNE

    Date

    1996 - 1997

    Cote

    5W521

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 205 096 10 02 : Aménagement d'un terrain...
  32. Résultat n°32

    Budget de la Ville d'Alès

    Date

    1886-1908

    Cote

    1W1

    • Contexte : Index W
    • Budget de la Ville d'Alès
  33. Résultat n°33

    Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

    Date

    mardi 02 décembre 1997

    Cote

    6W404

    • Contexte : Index W
    • Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac....
  34. Résultat n°34

    Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune

    Date

    Exercices 1994 et suivants

    Cote

    6W852

    • Contexte : Index W
    • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
  35. Résultat n°35

    Dépenses Ville chapitre 932 : Fiches budgétaires

    Date

    1972

    Cote

    2W109

    • Contexte : Index W
    • Dépenses Ville chapitre 932 : Fiches budgétaires
  36. Résultat n°36

    Marchés 1984 : Construction d'un point accueil jeunes à Malataverne : Lot 1 : SOCOTRA, lot 2 : FIOL, lot 3 : ABEILLON

    Date

    1984-1985

    Cote

    5W466

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1984 : Construction d'un point accueil jeunes...
  37. Résultat n°37

    Demande et attribution de subvention pour le festival Parole d'Alès

    Date

    1989-1990

    Cote

    5W237

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention pour le festival...
  38. Résultat n°38

    Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente

    Date

    1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions en annuités : aménagement salle polyvalente
  39. Résultat n°39

    Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire de l'Abbaye

    Date

    1979

    Cote

    1W154

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Décoration groupe scolaire...
  40. Résultat n°40

    Débat d'orientation budgétaire 1998

    Date

    1998

    Cote

    5W750

    • Contexte : Index W
    • Débat d'orientation budgétaire 1998
  41. Résultat n°41

    Redevance due à l'agence de Bassin Rhône Méditerranée Corse pour la pollution des eaux : Refus de paiement

    Date

    1968 - 1970

    Cote

    2W462

    • Contexte : Index W
    • Redevance due à l'agence de Bassin Rhône Méditerranée...
  42. Résultat n°42

    Agglo : Travaux construction clôture et mur de soutènement stade montée de Silhol : SARL ARNAL - SOFOCEV

    Date

    2004

    Cote

    6W96

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Travaux construction clôture et mur de soutènement...
  43. Résultat n°43

    Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire Joliot Curie aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 2 : charpente métallique, serrurerie : LANGRAGIN

    Date

    2002

    Cote

    5W891

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offre ouvert : Travaux d'aménagement d'un restaurant...
  44. Résultat n°44

    Appel d'offres mission de contrôle technique pour la construction de la nouvelle station d'épuration : SOCOTEC

    Date

    1999

    Cote

    5W211

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offres mission de contrôle technique pour la...
  45. Résultat n°45

    Marché négocié : Assainissement. Réfection du réseau unitaire de la rue Saint-Vincent : SCAIC

    Date

    2000

    Cote

    5W229

    • Contexte : Index W
    • Marché négocié : Assainissement. Réfection du réseau...
  46. Résultat n°46

    Demande et attribution de subvention D.S.Q.

    Date

    1987-1990

    Cote

    5W237

    • Contexte : Index W
    • Demande et attribution de subvention D.S.Q.
  47. Résultat n°47

    Budget de la Ville d'Alès

    Date

    1924-1941

    Cote

    1W3

    • Contexte : Index W
    • Budget de la Ville d'Alès
  48. Résultat n°48

    Marchés

    Date

    1992-1994

    Cote

    5W101

    • Contexte : Index W
    • Marchés
  49. Résultat n°49

    Convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour études préalables et analyseur sur station d'épuration

    Date

    1998

    Cote

    5W197

    • Contexte : Index W
    • Convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée...
  50. Résultat n°50

    Dépenses Ville chapitre 940-943 : Fiches budgétaires

    Date

    1972

    Cote

    2W111

    • Contexte : Index W
    • Dépenses Ville chapitre 940-943 : Fiches budgétaires
  51. Résultat n°51

    Emprunt de 400.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'Epargne d'Alès : Aménagement terrain industriel, voirie

    Date

    1970 - 1971

    Cote

    2W181

    • Contexte : Index W
    • Emprunt de 400.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations,...
  52. Résultat n°52

    Registre d'enregistrement des recettes

    Date

    1974

    Cote

    3W616

    • Contexte : Index W
    • Registre d'enregistrement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  53. Résultat n°53

    Crédit globalisé

    Date

    1979

    Cote

    2W930

    • Contexte : Index W
    • Crédit globalisé
  54. Résultat n°54

    Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement et marchés. Résultat de l'abattoir municipal

    Date

    dimanche 30 juin 1996

    Cote

    5W971

    • Contexte : Index W
    • Fiduciaire de France : Résultat de la régie sur stationnement...
  55. Résultat n°55

    Prix de revient des services municipaux

    Date

    1948 - 1949

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Prix de revient des services municipaux
  56. Résultat n°56

    Collège de Jeunes Filles : compte d'administration

    Date

    1904

    Cote

    2W61

    • Contexte : Index W
    • Collège de Jeunes Filles : compte d'administration
  57. Résultat n°57

    Aliénation matériel réformé

    Date

    1963 - 1966

    Cote

    2W463

    • Contexte : Index W
    • Aliénation matériel réformé
  58. Résultat n°58

    Registre de dépouillement des recettes

    Date

    De juin 1969 à décembre 1970

    Cote

    3W611

    • Contexte : Index W
    • Registre de dépouillement des recettes

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  59. Résultat n°59

    Prix de vente de l'eau

    Date

    1915 - 1959

    Cote

    1W720

    • Contexte : Index W
    • Prix de vente de l'eau
  60. Résultat n°60

    Fiches budgétaires. Dépenses

    Date

    1984

    Cote

    1W558

    • Contexte : Index W
    • Fiches budgétaires. Dépenses
  61. Résultat n°61

    Ville d'Alès : Evaluation de la clôture du budget 1995 par la Société KPMG Fiduciaire de France. Réunion de travail

    Date

    18-09-1995

    Cote

    4W655

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès : Evaluation de la clôture du budget 1995...
  62. Résultat n°62

    Projet d'aménagement de l'Hôtel de la Communauté d'Agglo du Grand Alès. Plans n° 1 à 9 ter

    Date

    2002

    Cote

    5W895

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement de l'Hôtel de la Communauté d'Agglo...
  63. Résultat n°63

    Emprunt de 186.640 Francs : Caisse des dépôts et consignations : Construction groupe scolaire de Tamaris Bouzac, 1e tranche

    Date

    1966 - 1968

    Cote

    1W938

    • Contexte : Index W
    • Emprunt de 186.640 Francs : Caisse des dépôts et consignations...
  64. Résultat n°64

    Travaux de construction de l'Office du Tourisme d'Alès - ancien théâtre

    Date

    2000-2001

    Cote

    5W227

    • Contexte : Index W
    • Travaux de construction de l'Office du Tourisme d'Alès...
  65. Résultat n°65

    Ville d'Alès : compte administratif

    Date

    1979

    Cote

    1W401

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès : compte administratif
  66. Résultat n°66

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : contrats de prêt : garanties d'emprunts

    Date

    1962 - 1976

    Cote

    2W747

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  67. Résultat n°67

    Emprunt de 920.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations : Endiguement du Grabieux et du Bruèges

    Date

    1972

    Cote

    2W181

    • Contexte : Index W
    • Emprunt de 920.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations...
  68. Résultat n°68

    Réunion de la Commission d'appels d'offres : Parc Industriel Scientifique et Technologique Lotissement Bas Rieu Est ( S.A.E.M. Alès)

    Date

    mardi 22 avril 1997

    Cote

    5W336

    • Contexte : Index W
    • Réunion de la Commission d'appels d'offres : Parc Industriel...
  69. Résultat n°69

    Ville d'Alès. A.O.O. : Travaux mise en conformité, mise en sécurité et gestion énergies aire des gens du voyage - Lot 1 : Maçonnerie : MARRON

    Date

    2004

    Cote

    5W930

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès. A.O.O. : Travaux mise en conformité,...
  70. Résultat n°70

    Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école primaire des Prés-Saint-Jean - Lot n° 8 : Plafonds suspendus : ALBOUY

    Date

    2002

    Cote

    5W890

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offres ouvert. Travaux d'aménagement de l'école...
  71. Résultat n°71

    Marché n° 00M00109 : Développement des technologies d'information et de communication dans les écoles primaires - Lot n° 1 : Câblages électriques : PAÏTA - Lot n° 2 : Câblages réseaux : ORDISYS - Lot n° 3 : Matériel informatique : SEE INFORMATIQUE - Lot n° 4 : Alarm

    Date

    2000

    Cote

    5W224

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 00M00109 : Développement des technologies...
  72. Résultat n°72

    Marché n° 201 095 004 01 à 09 : Aménagement d'un Centre Médico Sportif chemin des sports : Lot 1: ARTIBAT, lot 2 : CARRELAGES MONTAVANOIS, lot 3 : ALES CHAUFFAGE, lot 4 : PAÏTA, lot 5 à 6 : NEMO PLAC, lot 7: FIOL, lot 8 : ALBOUY, lot 9 : BUREAU SERVICE

    Date

    1995

    Cote

    5W511

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 201 095 004 01 à 09 : Aménagement d'un Centre...
  73. Résultat n°73

    Rénovation salle du Capitole : A.O.O. : Lot 2 : Cloisonnement : AEPL

    Date

    2005

    Cote

    6W86

    • Contexte : Index W
    • Rénovation salle du Capitole : A.O.O. : Lot 2 : Cloisonnement...
  74. Résultat n°74

    Marché n° 201 095 005 01 : Rénovation sur-toiture gymnase Daudet : S.C.M.O.

    Date

    1995

    Cote

    5W512

    • Contexte : Index W
    • Marché n° 201 095 005 01 : Rénovation sur-toiture gymnase...
  75. Résultat n°75

    Procès-verbal du jury d'examen des candidatures concours de maîtrise d'oeuvre travaux de construction d'une Médiathèque dans les locaux du Centr' Alès

    Date

    samedi 25 février 1995

    Cote

    5W337

    • Contexte : Index W
    • Procès-verbal du jury d'examen des candidatures concours...
  76. Résultat n°76

    Ville d'Alès : budget primitif

    Date

    1979

    Cote

    1W401

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès : budget primitif
  77. Résultat n°77

    Subventions encaissées : Travaux de réparation des bâtiments cultuels (Eglise Saint-Joesph, Eglise de Rochebelle, Temple)

    Date

    1975 - 1978

    Cote

    1W153

    • Contexte : Index W
    • Subventions encaissées : Travaux de réparation des...
  78. Résultat n°78

    Budget Compte Administratif (C.A.). Délibérations

    Date

    1970

    Cote

    1W11

    • Contexte : Index W
    • Budget Compte Administratif (C.A.). Délibérations
  79. Résultat n°79

    Marchés 1972 : Aménagement d'un foyer de jeunes, le Mas Bringer à Clavières : Lot 1 : BUENO, lot 2 : VIGNE, lot 3 : GADILHE, lot 4 : BASSIGNANA

    Date

    1972-1974

    Cote

    5W431

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1972 : Aménagement d'un foyer de jeunes, le...
  80. Résultat n°80

    Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie

    Date

    1960

    • Contexte : Index W
    • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
    • Location de l'immeuble situé 3, avenue de la Prairie