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Résultat n°1

Règlement et aménagements

Date

1942 - 1958

Cote

2W494

Résultat n°2

Le Colombier : aménagement de jeux de pétanque et de jeux de longue, achat de jeux pour enfants

Date

1953-1962

Cote

3W792

Résultat n°3

Mission d'études sur le développement durable. Agenda 21 local - Phase 2 : Groupement solidaire CED Entreprises. François OLLION et Anne PISOT

Date

2005

Cote

6W623

Résultat n°4

Redevance due à l'agence de Bassin Rhône Méditerranée Corse pour la pollution des eaux : Refus de paiement

Date

1968 - 1970

Cote

2W462

Résultat n°5

Espaces Verts : Rapports sur la production florale et les plantations d'alignement

Date

1991 - 1993

Cote

2W174

Résultat n°6

Décharge contrôlée de Rousson : Création, tonnages, analyses, finances, déchets interdits, courrier S.I.T.O.M.

Date

1984 - 1994

Cote

5W485

Résultat n°7

Entretien du patrimoine arboré - Lot n° 1 et 7 : ARNAL SOFOCEV. Lot n° 2, 4 et 5 : PHILIP Frères. Lot n° 3 : PHILIP Bois. Lot n° 6 : CLEMENCON Frères

Date

2005

Cote

6W615

Résultat n°8

Mission d'études sur le développement durable. Agenda 21 local. Phase n° 4 : Groupement solidaire CED Entreprises. François OLLION et Anne PISOT

Date

2005-2006

Cote

6W614

Résultat n°9

Journée nationale de la pile

Date

mardi 15 avril 1997

Cote

5W951

Résultat n°10

Travaux dans le Gardon

Date

2001

Cote

5W953 (11)

Résultat n°11

6ème Triathlon des déchets

Date

03/02 - 28/03/1998

Cote

5W947

Résultat n°12

Aménagement d'une fontaine lumineuse, place Gabriel Péri (marché négocié)

Date

1980

Cote

1W818

Résultat n°13

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille

Date

1977-1979

Cote

3W578

Résultat n°14

Réunions du Comité départemental de suivi des cartes du bruit

Date

2005-2008

Cote

8W425

Résultat n°15

Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »

Date

10-12 Juin 2003

Cote

5W821

Résultat n°16

Service Nature : Budget. Personnel. Courrier interne

Date

1999

Cote

5W949

Résultat n°17

Avant-projet de construction d'une déchetterie

Date

1989

Cote

3W865

Résultat n°18

Pôle des Eco-industries d'Alès : Un réseau de 40 PME au service de l'environnement

Date

novembre 2005

Cote

25 Fi 59

Résultat n°19

Projet de création d'espaces verts au lieu-dit "Cauvel" : demande de subvention

Date

1962 - 1965

Cote

2W509

Résultat n°20

Documentation tri et recyclage papier

Date

1988 - 1996

Cote

5W880