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  1. Résultat n°1

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

    Date

    1er décembre 1957

    Cote

    2W415 Bis

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
  2. Résultat n°2

    Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

    Date

    1946

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Conseil de discipline des employés communaux : liste...
  3. Résultat n°3

    Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

    Date

    9 mai 1973

    Cote

    2W265

    • Contexte : Index W
    • Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
  4. Résultat n°4

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

    Date

    1952

    Cote

    2W415 Bis

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
  5. Résultat n°5

    Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

    Date

    24 mai 1967

    Cote

    2W265

    • Contexte : Index W
    • Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
  6. Résultat n°6

    Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    27 février 1949

    Cote

    2W443

    • Contexte : Index W
    • Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

    Date

    1987

    Cote

    2W317

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
  8. Résultat n°8

    Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    27 novembre 1949

    Cote

    2W414

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
  9. Résultat n°9

    Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

    Date

    26 novembre 1980

    Cote

    2W273

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
  10. Résultat n°10

    Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

    Date

    15 décembre 1948

    Cote

    2W413

    • Contexte : Index W
    • Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
  11. Résultat n°11

    Elections consulaires. Tribunal de Commerce

    Date

    21 novembre 1967

    Cote

    2W119

    • Contexte : Index W
    • Elections consulaires. Tribunal de Commerce
  12. Résultat n°12

    Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

    Date

    1982

    Cote

    2W785

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
  13. Résultat n°13

    Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

    Date

    3 mai 1959

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation...
  14. Résultat n°14

    Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

    Date

    21 novembre 1988

    Cote

    2W103

    • Contexte : Index W
    • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
  15. Résultat n°15

    Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

    Date

    6 décembre 1962

    Cote

    2W131

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
  16. Résultat n°16

    Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

    Date

    16 novembre 1975

    Cote

    2W302

    • Contexte : Index W
    • Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès...
  17. Résultat n°17

    Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

    Date

    24 janvier 1957

    Cote

    2W442

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant...
  18. Résultat n°18

    Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

    Date

    20 mai 1964

    Cote

    2W120

    • Contexte : Index W
    • Elections des délégués mineurs : Organisation, listes...
  19. Résultat n°19

    Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

    Date

    8 décembre 1982

    Cote

    2W315

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
  20. Résultat n°20

    Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

    Date

    1977

    Cote

    2W272

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers : Révision des listes électorales