Elections professionnelles

1
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

1er décembre 1957

Cote

2W415 Bis
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
2
Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

1946

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Conseil de discipline des employés communaux : liste...
3
Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

9 mai 1973

Cote

2W265
- Contexte : Index W
- Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
4
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1952

Cote

2W415 Bis
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
5
Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

24 mai 1967

Cote

2W265
- Contexte : Index W
- Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
6
Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W443
- Contexte : Index W
- Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
7
Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

1987

Cote

2W317
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
8
Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 novembre 1949

Cote

2W414
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
9
Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

26 novembre 1980

Cote

2W273
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
10
Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

Date

15 décembre 1948

Cote

2W413
- Contexte : Index W
- Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
11
Elections consulaires. Tribunal de Commerce

Date

21 novembre 1967

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections consulaires. Tribunal de Commerce
12
Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

1982

Cote

2W785
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
13
Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

Date

3 mai 1959

Cote

2W509
- Contexte : Index W
- Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation...
14
Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103
- Contexte : Index W
- Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
15
Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131
- Contexte : Index W
- Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
16
Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

Date

16 novembre 1975

Cote

2W302
- Contexte : Index W
- Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès...
17
Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

Date

24 janvier 1957

Cote

2W442
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant...
18
Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

Date

20 mai 1964

Cote

2W120
- Contexte : Index W
- Elections des délégués mineurs : Organisation, listes...
19
Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

8 décembre 1982

Cote

2W315
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
20
Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

Date

1977

Cote

2W272
- Contexte : Index W
- Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
21
Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires

Date

1965 - 1968

Cote

1W79
- Contexte : Index W
- Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
22
Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux

Date

20 mai et 3 juin 1964

Cote

2W442
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond...
23
Elections au Tribunal de Commerce : Résultats

Date

7 décembre 1952

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
24
Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement

Date

1983

Cote

2W790
- Contexte : Index W
- Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
25
Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W347
- Contexte : Index W
- Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
26
Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 1993

Date

1993

Cote

8W675
- Contexte : Index W
- Elections des administrateurs des Centres Régionaux...
27
Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale

Date

1987

Cote

2W816
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste...
28
Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions

Date

16 novembre 1952

Cote

2W117
- Contexte : Index W
- Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
29
Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin

Date

8 juin 1950

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
30
Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1939,

Cote

2W415
- Contexte : Index W
- Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
31
Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes) : Elections du Conseil d'Administration : Listes électorales, feuilles de dépouillement, recensement des votes

Date

27 octobre 1955

Cote

2W418
- Contexte : Index W
- Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C....
32
Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes d'émargement et procès verbal

Date

18 novembre 1985

Cote

2W270
- Contexte : Index W
- Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes...
33
Elections aux Conseils d'Administration des Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales : Listes électorales des assurés sociaux

Date

19 Octobre 1983

Cote

1W191
- Contexte : Index W
- Elections aux Conseils d'Administration des Caisses...
34
Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales, procès verbal

Date

24 avril 1977

Cote

2W272
- Contexte : Index W
- Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales,...
35
Elections des représentants du personnel municipal auprès de la Commission paritaire nationale : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

18 juin 1957, 26 avril 1961

Cote

2W118
- Contexte : Index W
- Elections des représentants du personnel municipal...
36
Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires, organisation du scrutin

Date

6 décembre 1989

Cote

2W132
- Contexte : Index W
- Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires,...
37
Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Elections : Listes d'émargement, cartes d'électeurs, Procès Verbaux

Date

15 février 1948

Cote

2W441
- Contexte : Index W
- Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères...
38
Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960
- Contexte : Index W
- Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
39
Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W344
- Contexte : Index W
- Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
40
Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000

Date

mardi 21 novembre 2000

Cote

8W680
- Contexte : Index W
- Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie...

Résultats de la recherche

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

Cote

Contexte : Index W

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

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Contexte : Index W

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

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Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

Cote

Contexte : Index W

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

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Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

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Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

Date

Cote

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Elections consulaires. Tribunal de Commerce

Date

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Contexte : Index W

Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

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Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

Date

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Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

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Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

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Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

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Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

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Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

Date

Cote

Contexte : Index W

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

Cote

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Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

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