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  1. Résultat n°1

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

    Date

    1er décembre 1957

    Cote

    2W415 Bis

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
  2. Résultat n°2

    Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

    Date

    1946

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Conseil de discipline des employés communaux : liste...
  3. Résultat n°3

    Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

    Date

    9 mai 1973

    Cote

    2W265

    • Contexte : Index W
    • Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
  4. Résultat n°4

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

    Date

    1952

    Cote

    2W415 Bis

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
  5. Résultat n°5

    Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

    Date

    24 mai 1967

    Cote

    2W265

    • Contexte : Index W
    • Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
  6. Résultat n°6

    Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    27 février 1949

    Cote

    2W443

    • Contexte : Index W
    • Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

    Date

    1987

    Cote

    2W317

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
  8. Résultat n°8

    Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    27 novembre 1949

    Cote

    2W414

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
  9. Résultat n°9

    Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

    Date

    26 novembre 1980

    Cote

    2W273

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
  10. Résultat n°10

    Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

    Date

    15 décembre 1948

    Cote

    2W413

    • Contexte : Index W
    • Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
  11. Résultat n°11

    Elections consulaires. Tribunal de Commerce

    Date

    21 novembre 1967

    Cote

    2W119

    • Contexte : Index W
    • Elections consulaires. Tribunal de Commerce
  12. Résultat n°12

    Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

    Date

    1982

    Cote

    2W785

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
  13. Résultat n°13

    Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

    Date

    3 mai 1959

    Cote

    2W509

    • Contexte : Index W
    • Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation...
  14. Résultat n°14

    Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

    Date

    21 novembre 1988

    Cote

    2W103

    • Contexte : Index W
    • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
  15. Résultat n°15

    Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

    Date

    6 décembre 1962

    Cote

    2W131

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
  16. Résultat n°16

    Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

    Date

    16 novembre 1975

    Cote

    2W302

    • Contexte : Index W
    • Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès...
  17. Résultat n°17

    Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

    Date

    24 janvier 1957

    Cote

    2W442

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant...
  18. Résultat n°18

    Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

    Date

    20 mai 1964

    Cote

    2W120

    • Contexte : Index W
    • Elections des délégués mineurs : Organisation, listes...
  19. Résultat n°19

    Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

    Date

    8 décembre 1982

    Cote

    2W315

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
  20. Résultat n°20

    Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

    Date

    1977

    Cote

    2W272

    • Contexte : Index W
    • Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
  21. Résultat n°21

    Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1W79

    • Contexte : Index W
    • Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
  22. Résultat n°22

    Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux

    Date

    20 mai et 3 juin 1964

    Cote

    2W442

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond...
  23. Résultat n°23

    Elections au Tribunal de Commerce : Résultats

    Date

    7 décembre 1952

    Cote

    2W119

    • Contexte : Index W
    • Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
  24. Résultat n°24

    Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement

    Date

    1983

    Cote

    2W790

    • Contexte : Index W
    • Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
  25. Résultat n°25

    Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

    Date

    09 novembre 1989

    Cote

    3W347

    • Contexte : Index W
    • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 1993

    Date

    1993

    Cote

    8W675

    • Contexte : Index W
    • Elections des administrateurs des Centres Régionaux...
  27. Résultat n°27

    Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale

    Date

    1987

    Cote

    2W816

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste...
  28. Résultat n°28

    Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions

    Date

    16 novembre 1952

    Cote

    2W117

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
  29. Résultat n°29

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin

    Date

    8 juin 1950

    Cote

    2W119

    • Contexte : Index W
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
  30. Résultat n°30

    Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

    Date

    1939,

    Cote

    2W415

    • Contexte : Index W
    • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
  31. Résultat n°31

    Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes) : Elections du Conseil d'Administration : Listes électorales, feuilles de dépouillement, recensement des votes

    Date

    27 octobre 1955

    Cote

    2W418

    • Contexte : Index W
    • Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C....
  32. Résultat n°32

    Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes d'émargement et procès verbal

    Date

    18 novembre 1985

    Cote

    2W270

    • Contexte : Index W
    • Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes...
  33. Résultat n°33

    Elections aux Conseils d'Administration des Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales : Listes électorales des assurés sociaux

    Date

    19 Octobre 1983

    Cote

    1W191

    • Contexte : Index W
    • Elections aux Conseils d'Administration des Caisses...
  34. Résultat n°34

    Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales, procès verbal

    Date

    24 avril 1977

    Cote

    2W272

    • Contexte : Index W
    • Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales,...
  35. Résultat n°35

    Elections des représentants du personnel municipal auprès de la Commission paritaire nationale : Listes électorales, Procès Verbaux

    Date

    18 juin 1957, 26 avril 1961

    Cote

    2W118

    • Contexte : Index W
    • Elections des représentants du personnel municipal...
  36. Résultat n°36

    Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires, organisation du scrutin

    Date

    6 décembre 1989

    Cote

    2W132

    • Contexte : Index W
    • Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires,...
  37. Résultat n°37

    Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Elections : Listes d'émargement, cartes d'électeurs, Procès Verbaux

    Date

    15 février 1948

    Cote

    2W441

    • Contexte : Index W
    • Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères...
  38. Résultat n°38

    Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

    Date

    24 octobre 1984

    Cote

    1W960

    • Contexte : Index W
    • Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
  39. Résultat n°39

    Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

    Date

    1992

    Cote

    3W344

    • Contexte : Index W
    • Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  40. Résultat n°40

    Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000

    Date

    mardi 21 novembre 2000

    Cote

    8W680

    • Contexte : Index W
    • Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie...