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Résultat n°1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

1er décembre 1957

Cote

2W415 Bis

Résultat n°2

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

1946

Cote

2W509

Résultat n°3

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

9 mai 1973

Cote

2W265

Résultat n°4

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1952

Cote

2W415 Bis

Résultat n°5

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

24 mai 1967

Cote

2W265

Résultat n°6

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W443

Résultat n°7

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

1987

Cote

2W317

Résultat n°8

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 novembre 1949

Cote

2W414

Résultat n°9

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

26 novembre 1980

Cote

2W273

Résultat n°10

Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

Date

15 décembre 1948

Cote

2W413

Résultat n°11

Elections consulaires. Tribunal de Commerce

Date

21 novembre 1967

Cote

2W119

Résultat n°12

Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

1982

Cote

2W785

Résultat n°13

Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

Date

3 mai 1959

Cote

2W509

Résultat n°14

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

Résultat n°15

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131

Résultat n°16

Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

Date

16 novembre 1975

Cote

2W302

Résultat n°17

Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

Date

24 janvier 1957

Cote

2W442

Résultat n°18

Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

Date

20 mai 1964

Cote

2W120

Résultat n°19

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

8 décembre 1982

Cote

2W315

Résultat n°20

Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

Date

1977

Cote

2W272