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  1. Résultat n°1

    Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

    Date

    09-12-1987

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
  2. Résultat n°2

    Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

    Date

    29-11-1983

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
  3. Résultat n°3

    Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

    Date

    21-11-1994

    Cote

    4W200

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin
  4. Résultat n°4

    Prud'hommes : Elections prud'homales

    Date

    09-12-1992

    Cote

    4W198

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections prud'homales
  5. Résultat n°5

    Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

    Date

    30 mai 1979

    Cote

    1W623

    • Contexte : Index W
    • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
  6. Résultat n°6

    Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

    Date

    1992

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de la commission de recensement des votes

    Date

    11/12/1997

    Cote

    5W8

    • Contexte : Index W
    • Procès-verbal de la commission de recensement des votes
  8. Résultat n°8

    Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

    Date

    1999-2003

    Cote

    5W135

    • Contexte : Index W
    • Elections politiques et professionnelles : Organisation...
  9. Résultat n°9

    Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

    Date

    24-04-1960

    Cote

    4W532

    • Contexte : Index W
    • Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie...
  10. Résultat n°10

    Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

    Date

    23-11-1995

    Cote

    4W898

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Commission Administrative Paritaire...
  11. Résultat n°11

    COGES : Elections

    Date

    1982-1985

    Cote

    4W262

    • Contexte : Index W
    • COGES : Elections
  12. Résultat n°12

    Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

    Date

    15-06-1989

    Cote

    4W900

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
  13. Résultat n°13

    Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

    Date

    10-12-1997

    Cote

    4W67

    • Contexte : Index W
    • Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège...
  14. Résultat n°14

    Elections C.O.G.E.S.

    Date

    07-12-1994

    Cote

    4W626

    • Contexte : Index W
    • Elections C.O.G.E.S.
  15. Résultat n°15

    Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

    Date

    18-11-1992

    Cote

    4W199

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

    Date

    11/12/2002

    Cote

    4W972

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)
  17. Résultat n°17

    Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

    Date

    08 novembre 2001

    Cote

    1W958

    • Contexte : Index W
    • Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.),...
  18. Résultat n°18

    Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

    Date

    19 mai 1976

    Cote

    1W622

    • Contexte : Index W
    • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
  19. Résultat n°19

    Prud'hommes 2002 : Liste générale

    Date

    dimanche 22 septembre 2002

    Cote

    5W394 - 5W396

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes 2002 : Liste générale
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

    Date

    24 avril 1947

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil d'Administration de la Caisse...