35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'inauguration : L'alimentation en eau du village du Serre du Castel

    Date

    12/02/2011

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
    • L'inauguration : L'alimentation en eau du village du...
  2. Résultat n°2

    Création d'un service public d'assainissement non collectif (S.P.A.N.C.)

    Date

    2004-2007

    Cote

    8W31

    • Contexte : Index W
    • Création d'un service public d'assainissement non collectif...
  3. Résultat n°3

    Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma d'aménagement hydraulique du territoire de l'Agglo

    Date

    Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2009

    Cote

    8W25

    • Contexte : Index W
    • Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma...
  4. Résultat n°4

    [Titre non renseigné]

    • Contexte : Index W
    • [Titre non renseigné]
  5. Résultat n°5

    Schéma d'Aménagement et de Gestiion des Eaux (S.A.G.E.).

    Date

    2007-2009

    Cote

    8W26

    • Contexte : Index W
    • Schéma d'Aménagement et de Gestiion des Eaux (S.A.G.E.).
  6. Résultat n°6

    Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Participation étude projet intercommunal d'alimentation...
  7. Résultat n°7

    Règlement concession d'eau. Avenant N°4

    Date

    22/12/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Règlement concession d'eau. Avenant N°4
  8. Résultat n°8

    Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la vallée du Galeizon

    Date

    2006-2008

    Cote

    8W25

    • Contexte : Index W
    • Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de...
  9. Résultat n°9

    Contrat de rivière des Gardons. Réunions du Comité de rivière

    Date

    2007-2009

    Cote

    8W26

    • Contexte : Index W
    • Contrat de rivière des Gardons. Réunions du Comité...
  10. Résultat n°10

    Projets de S.D.A.G.E. (Bassin Rhône-Méditerranée)

    Date

    2008-2009

    Cote

    8W26

    • Contexte : Index W
    • Projets de S.D.A.G.E. (Bassin Rhône-Méditerranée)
  11. Résultat n°11

    Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté...
  12. Résultat n°12

    Association Syndicale Autorisée de défense des rives du Gardon de Saint-Christol-lez-Alès et de Saint-Hilaire-de-Brethmas

    Date

    2008

    Cote

    8W25

    • Contexte : Index W
    • Association Syndicale Autorisée de défense des rives...
  13. Résultat n°13

    Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville...
  14. Résultat n°14

    Rapport du délégataire service assainissement (Générale des Eaux, Veolia)

    Date

    2001-2010

    Cote

    8W23

    • Contexte : Index W
    • Rapport du délégataire service assainissement (Générale...
  15. Résultat n°15

    Règlement concession d'eau. Avenant N°3

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Règlement concession d'eau. Avenant N°3
  16. Résultat n°16

    Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date...
  17. Résultat n°17

    Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Carriol et des affluents des Gardons d'Alès et d'ANDUZE

    Date

    1969-2008

    Cote

    8W27

    • Contexte : Index W
    • Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement...
  18. Résultat n°18

    BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau et notice d'incidence sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Paiements

    Date

    2004-2007

    Cote

    8W19Bis

    • Contexte : Index W
    • BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau...
  19. Résultat n°19

    Fontaines

    Date

    27/11/2010

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Fontaines

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  20. Résultat n°20

    Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion Equilibrée des Gardons (S.M.A.G.E.)

    Date

    2006-2008

    Cote

    8W26

    • Contexte : Index W
    • Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion Equilibrée...