35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'inauguration : L'alimentation en eau du village du Serre du Castel
Cote
REV 13
 Date
12/02/2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
  • L'inauguration : L'alimentation en eau du village du...
Résultat n°2

Création d'un service public d'assainissement non collectif (S.P.A.N.C.)
Cote
8W31
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Création d'un service public d'assainissement non collectif...
Résultat n°3

Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma d'aménagement hydraulique du territoire de l'Agglo
Cote
8W25
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma...
Résultat n°4

[Titre non renseigné]
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • [Titre non renseigné]
Résultat n°5

Schéma d'Aménagement et de Gestiion des Eaux (S.A.G.E.).
Cote
8W26
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Schéma d'Aménagement et de Gestiion des Eaux (S.A.G.E.).
Résultat n°6

Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Participation étude projet intercommunal d'alimentation...
Résultat n°7

Règlement concession d'eau. Avenant N°4
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Règlement concession d'eau. Avenant N°4
Résultat n°8

Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la vallée du Galeizon
Cote
8W25
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de...
Résultat n°9

Contrat de rivière des Gardons. Réunions du Comité de rivière
Cote
8W26
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Contrat de rivière des Gardons. Réunions du Comité...
Résultat n°10

Projets de S.D.A.G.E. (Bassin Rhône-Méditerranée)
Cote
8W26
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projets de S.D.A.G.E. (Bassin Rhône-Méditerranée)
Résultat n°11

Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté...
Résultat n°12

Association Syndicale Autorisée de défense des rives du Gardon de Saint-Christol-lez-Alès et de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
8W25
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Association Syndicale Autorisée de défense des rives...
Résultat n°13

Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville...
Résultat n°14

Rapport du délégataire service assainissement (Générale des Eaux, Veolia)
Cote
8W23
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Rapport du délégataire service assainissement (Générale...
Résultat n°15

Règlement concession d'eau. Avenant N°3
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Règlement concession d'eau. Avenant N°3
Résultat n°16

Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date...
Résultat n°17

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Carriol et des affluents des Gardons d'Alès et d'ANDUZE
Cote
8W27
 Date
1969-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement...
Résultat n°18

BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau et notice d'incidence sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Paiements
Cote
8W19Bis
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau...
Résultat n°19

Fontaines
Cote
REV 13
 Date
27/11/2010
 Lieu
AUZON, SAINT-FELIX DE PALLIERES, EUZET
 Type de document -
  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
  • Fontaines
Résultat n°20

Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion Equilibrée des Gardons (S.M.A.G.E.)
Cote
8W26
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion Equilibrée...