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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

L'inauguration : L'alimentation en eau du village du Serre du Castel
Cote
REV 13
 Date
12/02/2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011

  • L'inauguration : L'alimentation en eau du village du...
2

Création d'un service public d'assainissement non collectif (S.P.A.N.C.)
Cote
8W31
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'un service public d'assainissement non collectif...
3

Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma d'aménagement hydraulique du territoire de l'Agglo
Cote
8W25
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma...
4

[Titre non renseigné]
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • [Titre non renseigné]
5

Schéma d'Aménagement et de Gestiion des Eaux (S.A.G.E.).
Cote
8W26
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma d'Aménagement et de Gestiion des Eaux (S.A.G.E.).
6

Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Participation étude projet intercommunal d'alimentation...
7

Règlement concession d'eau. Avenant N°4
Cote
I D 80
 Date
22/12/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Règlement concession d'eau. Avenant N°4
8

Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la vallée du Galeizon
Cote
8W25
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de...
9

Contrat de rivière des Gardons. Réunions du Comité de rivière
Cote
8W26
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat de rivière des Gardons. Réunions du Comité...
10

Projets de S.D.A.G.E. (Bassin Rhône-Méditerranée)
Cote
8W26
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projets de S.D.A.G.E. (Bassin Rhône-Méditerranée)
11

Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau
Cote
I D 79
 Date
08/05/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté...
12

Association Syndicale Autorisée de défense des rives du Gardon de Saint-Christol-lez-Alès et de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
8W25
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association Syndicale Autorisée de défense des rives...
13

Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville...
14

Rapport du délégataire service assainissement (Générale des Eaux, Veolia)
Cote
8W23
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport du délégataire service assainissement (Générale...
15

Règlement concession d'eau. Avenant N°3
Cote
I D 79
 Date
20/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Règlement concession d'eau. Avenant N°3
16

Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date...
17

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Carriol et des affluents des Gardons d'Alès et d'ANDUZE
Cote
8W27
 Date
1969-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement...
18

BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau et notice d'incidence sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Paiements
Cote
8W19Bis
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau...
19

Fontaines
Cote
REV 13
 Date
27/11/2010
 Lieu
AUZON, SAINT-FELIX DE PALLIERES, EUZET
 Type de document -

  • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010

  • Fontaines
20

Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion Equilibrée des Gardons (S.M.A.G.E.)
Cote
8W26
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion Equilibrée...