35 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

L'inauguration : L'alimentation en eau du village du Serre du Castel

Date

12/02/2011

Cote

REV 13

Résultat n°2

Création d'un service public d'assainissement non collectif (S.P.A.N.C.)

Date

2004-2007

Cote

8W31

Résultat n°3

Fiches descriptives des actions d’aménagement. Schéma d'aménagement hydraulique du territoire de l'Agglo

Date

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2009

Cote

8W25

Résultat n°4

[Titre non renseigné]

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Schéma d'Aménagement et de Gestiion des Eaux (S.A.G.E.).

Date

2007-2009

Cote

8W26

Résultat n°6

Participation étude projet intercommunal d'alimentation en eau potable région Est d'Alès

Date

10/03/1942

Cote

I D 79

Résultat n°7

Règlement concession d'eau. Avenant N°4

Date

22/12/1945

Cote

I D 80

Résultat n°8

Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la vallée du Galeizon

Date

2006-2008

Cote

8W25

Résultat n°9

Contrat de rivière des Gardons. Réunions du Comité de rivière

Date

2007-2009

Cote

8W26

Résultat n°10

Projets de S.D.A.G.E. (Bassin Rhône-Méditerranée)

Date

2008-2009

Cote

8W26

Résultat n°11

Avenant N°2 à la convention entre la ville et la Sté Régionale de distribution d'eau

Date

08/05/1942

Cote

I D 79

Résultat n°12

Association Syndicale Autorisée de défense des rives du Gardon de Saint-Christol-lez-Alès et de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

2008

Cote

8W25

Résultat n°13

Avenant N°1 à la convention entre la ville et la ville et la Société Régionale des Eaux

Date

28/12/1940

Cote

I D 77

Résultat n°14

Rapport du délégataire service assainissement (Générale des Eaux, Veolia)

Date

2001-2010

Cote

8W23

Résultat n°15

Règlement concession d'eau. Avenant N°3

Date

20/12/1944

Cote

I D 79

Résultat n°16

Avenant N°1 au règlement des concessions d'eau en date du 30/12/1937

Date

28/12/1940

Cote

I D 77

Résultat n°17

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Carriol et des affluents des Gardons d'Alès et d'ANDUZE

Date

1969-2008

Cote

8W27

Résultat n°18

BCEOM : Expertises hydrauliques, dossiers loi sur l'eau et notice d'incidence sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Paiements

Date

2004-2007

Cote

8W19Bis

Résultat n°19

Fontaines

Date

27/11/2010

Cote

REV 13

Résultat n°20

Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion Equilibrée des Gardons (S.M.A.G.E.)

Date

2006-2008

Cote

8W26