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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1986

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale
  2. Résultat n°2

    Procès verbaux Commission sports et jeunesse

    Date

    1965 - 1967

    Cote

    2W202

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
  3. Résultat n°3

    Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

    Date

    1983 - 1984

    Cote

    2W596

    • Contexte : Index W
    • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  5. Résultat n°5

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  6. Résultat n°6

    Commission des Travaux publics n° 95 - 02

    Date

    jeudi 07 décembre 1995

    Cote

    5W612

    • Contexte : Index W
    • Commission des Travaux publics n° 95 - 02
  7. Résultat n°7

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  8. Résultat n°8

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  9. Résultat n°9

    Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

    Date

    1947

    Cote

    1W294

    • Contexte : Index W
    • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
  10. Résultat n°10

    Répertoire commission de sécurité Nîmes

    Date

    1984-1990

    Cote

    4W43

    • Contexte : Index W
    • Répertoire commission de sécurité Nîmes
  11. Résultat n°11

    Commission Politique de la Ville

    Date

    lundi 15 avril 2013

    Cote

    7W836

    • Contexte : Index W
    • Commission Politique de la Ville
  12. Résultat n°12

    Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    2W377

    • Contexte : Index W
    • Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
  13. Résultat n°13

    Commissions, délégations

    Date

    1944 - 1945

    Cote

    1W297

    • Contexte : Index W
    • Commissions, délégations
  14. Résultat n°14

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    10 juin 2003

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  15. Résultat n°15

    Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

    Date

    01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

    Cote

    6W820

    • Contexte : Index W
    • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
  16. Résultat n°16

    Commissions Alès Agglo

    Date

    Entre le 1er janvier 2013 et le 1er mars 2014

    Cote

    7W837

    • Contexte : Index W
    • Commissions Alès Agglo
  17. Résultat n°17

    Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

    Date

    mercredi 06 mars 2002

    Cote

    6W81

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
  18. Résultat n°18

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  19. Résultat n°19

    Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    2W967

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
  20. Résultat n°20

    Compte rendu de la Commission Sociale

    Date

    1984

    Cote

    1W694

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu de la Commission Sociale