258 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Compte rendu de la Commission Sociale
Résultat n°2

Procès verbaux Commission sports et jeunesse
Cote
2W202
 Date
1965 - 1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
Résultat n°3

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
Résultat n°4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
Résultat n°5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
Résultat n°6

Commission des Travaux publics n° 95 - 02
Cote
5W612
 Date
jeudi 07 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission des Travaux publics n° 95 - 02
Résultat n°7

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Résultat n°8

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Résultat n°9

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance
Cote
1W294
 Date
1947
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
Résultat n°10

Répertoire commission de sécurité Nîmes
Cote
4W43
 Date
1984-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Répertoire commission de sécurité Nîmes
Résultat n°11

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard
Cote
2W377
 Date
1987 - 1989
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
Résultat n°12

Commissions, délégations
Cote
1W297
 Date
1944 - 1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commissions, délégations
Résultat n°13

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05
Cote
6W820
 Date
01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
Résultat n°14

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002
Cote
6W81
 Date
mercredi 06 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
Résultat n°15

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Cote
6W825
 Date
jeudi 14 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Résultat n°16

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
Cote
2W967
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
Résultat n°17

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Compte rendu de la Commission Sociale
Résultat n°18

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01
Cote
5W612
 Date
mercredi 10 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
Résultat n°19

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions
Cote
3W770
 Date
1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...
Résultat n°20

Commission municipale de l'enfance
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991, 1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Commission municipale de l'enfance