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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694

Résultat n°2

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

Résultat n°3

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596

Résultat n°4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

Résultat n°5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

Résultat n°6

Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

jeudi 07 décembre 1995

Cote

5W612

Résultat n°7

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

Résultat n°8

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

Résultat n°9

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294

Résultat n°10

Répertoire commission de sécurité Nîmes

Date

1984-1990

Cote

4W43

Résultat n°11

Commission Politique de la Ville

Date

lundi 15 avril 2013

Cote

7W836

Résultat n°12

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

Date

1987 - 1989

Cote

2W377

Résultat n°13

Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297

Résultat n°14

Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

Date

10 juin 2003

Cote

7W179

Résultat n°15

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820

Résultat n°16

Commissions Alès Agglo

Date

Entre le 1er janvier 2013 et le 1er mars 2014

Cote

7W837

Résultat n°17

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81

Résultat n°18

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

Résultat n°19

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

1989 - 1991

Cote

2W967

Résultat n°20

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1984

Cote

1W694