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  1. Résultat n°1

    Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire

    Date

    1998

    Cote

    5W539

    • Contexte : Index W
    • Visites de la Commission Communale de Sécurité avec...
  2. Résultat n°2

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"

    Date

    10 avril 1975

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  3. Résultat n°3

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Dames de France

    Date

    30 mai 1967, 4 et 24 décembre 1969

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  4. Résultat n°4

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Hôtel de Police

    Date

    16 décembre 1966

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  5. Résultat n°5

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Gaspillage"

    Date

    19 décembre 1967, 4 décembre 1968, 24 décembre 1969

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  6. Résultat n°6

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"

    Date

    7 février 1974

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  7. Résultat n°7

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

    Date

    2005

    Cote

    7W335

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  8. Résultat n°8

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

    Date

    2003

    Cote

    7W334

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  9. Résultat n°9

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières

    Date

    Novembre 1965 - Mars 1967

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  10. Résultat n°10

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasins "Le Gaspillage" ,"Les Dames de France", "Prisunic", "Le Printemps"

    Date

    16 décembre 1963

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  11. Résultat n°11

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 180 - 189 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Restaurant, boulevard Gambetta - Salle de jeux, 12 rue Mandajors - Extension kiosque à journaux, rue Albert 1er - Bricofrance, S.C.I. Cholvy, avenue de Croupillac - Hall d'exposition - bureaux établissements Tardieu, 75 rue Gramme et Z.I. de Bruèges - Débit de boisson, immeuble « Le Chantilly », avenue général de Gaulle - « Alès laques diffusion », 4 rue Paul Verlaine - Magasin avec hall d'exposition « Etablissements Roger », 291 route de Nîmes

    Date

    1989

    Cote

    7W333

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  12. Résultat n°12

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral

    Date

    Avril - Août 1966

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  13. Résultat n°13

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine

    Date

    27 mai 1969

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  14. Résultat n°14

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chauffage urbain quartier de la Rénovation

    Date

    30 octobre 1972

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  15. Résultat n°15

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

    Date

    2006

    Cote

    7W336

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  16. Résultat n°16

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères

    Date

    5 août 1966

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  17. Résultat n°17

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier

    Date

    1er juillet 1964

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  18. Résultat n°18

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 41 - 83 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Aménagement d'un salon de coiffure JD, 10 rue du 19 mars 1962 (1987) - Hall d'exposition « Cévennes Languedoc Protection », lotissement Plein sud (1987) - Pharmacie, 1 impasse de Brouzen (1987) - Magasin « Euroloisirs », angle rocade sud et chemin des Dupines (1987) - Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu (1987) - Salon de thé « Le Madinina », place Henri Barbusse (1988) - Extension Conforama (1988) - Restaurant « L'Ananas », 6 bis rue Jean Castagno (1988) - Vente de prêt à porter « Brio », lotissement Plein sud (1988) - Extension cabinet médical Achard, Filleron, Magnard, Piat, 35 bis avenue Gaston Ribot (1988) - « Station marché », les Allemandes », S.A. Sypabe (1988) - Ecole du Rieu (1988)

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    7W330

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  19. Résultat n°19

    Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie

    Date

    1975 - 1976

    Cote

    1W923

    • Contexte : Index W
    • Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie
  20. Résultat n°20

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille

    Date

    2 décembre 1970

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...