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  1. Résultat n°1

    Visites de la Commission Communale de Sécurité avec procès verbaux. Répertoire

    Date

    1998

    Cote

    5W539

    • Contexte : Index W
    • Visites de la Commission Communale de Sécurité avec...
  2. Résultat n°2

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : "Week-end Dancing"

    Date

    10 avril 1975

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  3. Résultat n°3

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Dames de France

    Date

    30 mai 1967, 4 et 24 décembre 1969

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  4. Résultat n°4

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Hôtel de Police

    Date

    16 décembre 1966

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  5. Résultat n°5

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Gaspillage"

    Date

    19 décembre 1967, 4 décembre 1968, 24 décembre 1969

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  6. Résultat n°6

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Le Club "Mac Intosh"

    Date

    7 février 1974

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  7. Résultat n°7

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

    Date

    2005

    Cote

    7W335

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  8. Résultat n°8

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

    Date

    2003

    Cote

    7W334

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  9. Résultat n°9

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre Médical, école d'infirmières

    Date

    Novembre 1965 - Mars 1967

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  10. Résultat n°10

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasins "Le Gaspillage" ,"Les Dames de France", "Prisunic", "Le Printemps"

    Date

    16 décembre 1963

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  11. Résultat n°11

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 180 - 189 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Restaurant, boulevard Gambetta - Salle de jeux, 12 rue Mandajors - Extension kiosque à journaux, rue Albert 1er - Bricofrance, S.C.I. Cholvy, avenue de Croupillac - Hall d'exposition - bureaux établissements Tardieu, 75 rue Gramme et Z.I. de Bruèges - Débit de boisson, immeuble « Le Chantilly », avenue général de Gaulle - « Alès laques diffusion », 4 rue Paul Verlaine - Magasin avec hall d'exposition « Etablissements Roger », 291 route de Nîmes

    Date

    1989

    Cote

    7W333

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  12. Résultat n°12

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Mistral

    Date

    Avril - Août 1966

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  13. Résultat n°13

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chaufferie urbaine

    Date

    27 mai 1969

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  14. Résultat n°14

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : chauffage urbain quartier de la Rénovation

    Date

    30 octobre 1972

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  15. Résultat n°15

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

    Date

    2006

    Cote

    7W336

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  16. Résultat n°16

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Dépôt des ordures ménagères

    Date

    5 août 1966

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  17. Résultat n°17

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique Soulier

    Date

    1er juillet 1964

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  18. Résultat n°18

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 41 - 83 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Aménagement d'un salon de coiffure JD, 10 rue du 19 mars 1962 (1987) - Hall d'exposition « Cévennes Languedoc Protection », lotissement Plein sud (1987) - Pharmacie, 1 impasse de Brouzen (1987) - Magasin « Euroloisirs », angle rocade sud et chemin des Dupines (1987) - Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu (1987) - Salon de thé « Le Madinina », place Henri Barbusse (1988) - Extension Conforama (1988) - Restaurant « L'Ananas », 6 bis rue Jean Castagno (1988) - Vente de prêt à porter « Brio », lotissement Plein sud (1988) - Extension cabinet médical Achard, Filleron, Magnard, Piat, 35 bis avenue Gaston Ribot (1988) - « Station marché », les Allemandes », S.A. Sypabe (1988) - Ecole du Rieu (1988)

    Date

    1987 - 1988

    Cote

    7W330

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  19. Résultat n°19

    Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie

    Date

    1975 - 1976

    Cote

    1W923

    • Contexte : Index W
    • Mise en sécurité de la Chambre de Commerce et d'Industrie
  20. Résultat n°20

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Foyer de la Jeune Fille

    Date

    2 décembre 1970

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  21. Résultat n°21

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : groupe scolaire des Prés Saint-Jean

    Date

    18 mai 1966

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  22. Résultat n°22

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Maison d'arrêt d'Alès

    Date

    7 juillet 1965

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  23. Résultat n°23

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

    Date

    1994

    Cote

    7W333

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  24. Résultat n°24

    Commissions de sécurité 1995-2002 : Ordres du jour et procès-verbal

    Date

    1995-2002

    Cote

    6W820

    • Contexte : Index W
    • Commissions de sécurité 1995-2002 : Ordres du jour...
  25. Résultat n°25

    Commission de sécurité : Textes

    Date

    1992-1995

    Cote

    6W820

    • Contexte : Index W
    • Commission de sécurité : Textes
  26. Résultat n°26

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cinéma "Vox"

    Date

    6 mars 1973

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  27. Résultat n°27

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées : Dossiers par mois

    Date

    Juillet - Décembre 2004

    Cote

    7W335

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  28. Résultat n°28

    Mise en sécurité Entrepôt d'alimentation régional propriété Thérond, 9 boulevard Gambetta

    Date

    1976

    Cote

    1W922

    • Contexte : Index W
    • Mise en sécurité Entrepôt d'alimentation régional propriété...
  29. Résultat n°29

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin Prisunic

    Date

    25 mai 1967, 24 décembre 1969

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  30. Résultat n°30

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission accessibilité des personnes handicapées

    Date

    Janvier - Juin 2004

    Cote

    7W334

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  31. Résultat n°31

    Commissions de sécurité 2003-2005 : Ordres du jour et procès-verbal

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W821

    • Contexte : Index W
    • Commissions de sécurité 2003-2005 : Ordres du jour...
  32. Résultat n°32

    Commission de sécurité. Visites de sécurité effectuées par la commission communale

    Date

    1996-1999

    Cote

    4W737

    • Contexte : Index W
    • Commission de sécurité. Visites de sécurité effectuées...
  33. Résultat n°33

    Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission spécialisée établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur : N° 134 - 179 : Dossiers contenant des plans, et des demandes de permis de construire : - Association de l'Oeuvre de la Miséricorde : restructuration et rénovation d'un foyer d'enfants (1988) - « Assemblée de Dieu », 4 rue Jean Julien Treillis (1988) - Magasin de chaussures, rue du 19 mars 1962 (1988) - Hall d'exposition vente de meubles, 57 faubourg du Soleil (1988) - Snack bar « Le Lycéen », rue des Prés Saint-Jean (1988) - Extension foyer 3e âge, montée de Silhol (1988) - « Etam-kiosk », 6 rue Sauvages (1988) - Tabac Bertrand Christian, Clavières (1988) - Centre de formation de l'Olympique d'Alès (1988) - O.P.H.L.M. : foyer logement pour personnes âgées, quartier des Cévennes (1988 - 1989) - « Association de bienfaisance évangélique », 56 A Vieille route d'Anduze (1989) - Organisme de gestion de l'école catholique Taisson, 8 rue des frères aviateurs Chotard : aménagement d'une salle d'éducation physique (1989) - Magasin de meubles et vêtements d'enfants, 3 rue Jean Castagno (1989) - Institut le Mas Saint-Alban, lieu-dit Malaucel (1989) - Agrandissement de la clinique Mistral, 7 rue Michelet (1989) - Arènes (P.V. N° 174) (1989) - Association « Fraternité lasalienne », 2 rue Florian : aménagement d'une sortie de secours (1989) - « Les Châtaigniers », 35 rue Soubeyranne : préau et pergola (1989) - Restaurant « Via Brasil », 21 boulevard Gambetta (1989) - « Marché Commun du Textile », quai du Mas d'Hours (1989) - Bureaux Résidence Richelieu, rue Richelieu (1989)

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    7W332

    • Contexte : Index W
    • Commission sécurité de l'arrondissement d'Alès : Sous-commission...
  34. Résultat n°34

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Magasin "Le Printemps"

    Date

    1er décembre 1970

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  35. Résultat n°35

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cinéma "Le Rex"

    Date

    12 novembre 1970

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  36. Résultat n°36

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Cirque Amar

    Date

    17 avril et 18 juin 1964

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  37. Résultat n°37

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Ecole Notre Dame

    Date

    21 décembre 1966

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  38. Résultat n°38

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Centre commercial des Cévennes

    Date

    23 décembre 1970

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...
  39. Résultat n°39

    Mise en sécurité de la Caisse d'Epargne d'Alès, 1 rue Rollin

    Date

    1976

    Cote

    1W923

    • Contexte : Index W
    • Mise en sécurité de la Caisse d'Epargne d'Alès, 1 rue...
  40. Résultat n°40

    Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité : Clinique de Rochebelle

    Date

    Mars 1968

    Cote

    1W883

    • Contexte : Index W
    • Procès Verbal (P.V.) de la commission de sécurité :...